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Avis 20141727
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le rapport n°...
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Avis 20141796
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication des documents suivants :
1) le résultat des contrôles de remplissage des réserves...
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Avis 20141903
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement des Pays de la Loire (DREAL 44)
Communication des documents suivants :
1) la correspondance et les documents associés, échangés...
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Avis 20141935
Préfecture du Jura
Communication, sur cédérom, par courriel ou par télécopie, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20141970
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la société XXX sise à XXX-XXX :
1)...
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Avis 20141988
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie sous forme électronique du rapport d'étape rendu le 15 janvier 2013 par l'Autorité...
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Avis 20142125
Mairie de Villebret
Communication des informations et des documents suivants, relatifs à la lagune de Polier :
1)...
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Avis 20142282
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs aux forages d'exploration dans les communes d'Avion et de...
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Avis 20142433
Parc naturel régional du Massif des Bauges
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie de l'étude agricole dite «...
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Avis 20142436
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31)
Copie de la synthèse des observations du public résultant de la consultation du public sur le...
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Avis 20142464
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants relatifs à l'instruction de la demande d'autorisation d'exploiter...
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Avis 20142856
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude
Communication des différentes études hydrauliques réalisées sur la commune d'Armissan et les...
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Avis 20140700
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à l’Union...
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Avis 20140704
Préfecture de La Réunion
Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...
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Avis 20140849
Mairie de Plan-d'Aups-Sainte-Baume
Consultation du schéma directeur des eaux pluviales, approuvé par le conseil municipal du 15...
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Avis 20140857
Communauté de communes de la région de Brumath
Copie des documents suivants :
1) la délibération instaurant le tarif de la redevance...
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Avis 20140926
Préfecture de l'Aveyron
Communication des éléments suivants, concernant des installations classées :
1) les éléments...
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Avis 20141069
Domaine national de Chambord
Consultation du plan général du domaine de Chambord, au 1/30 000 e, précisant les parcelles...
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Avis 20141228
Mairie de Plourivo
Communication des éléments suivants :
1) la liste du groupe de travail zones humides et...
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Avis 20140183
Préfecture du Finistère
Copie du dossier portant modification ou suspension de la servitude de passage des piétons le...