Recherche - CADA

Environnement Sans objet/Communiqué

Avis 20140448
Préfecture du Rhône

Communication des données chiffrées, modèles et hypothèses d'entrées ayant permis la mesure des...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20140545
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Niort (DREAL 79)

Communication des résultats des mesures acoustiques effectuées en novembre 2011 par la société...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20140557
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude

Copie de la délibération du conseil municipal en date du 29 mars 1999 instaurant la...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20142904
Communauté de communes de l'Etang du Stock

Communication du registre des délibérations de la communauté de communes concernant l'abandon de...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20142946
Institution Adour (40)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la révision du plan de gestion des...

18/09/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie
Avis 20142979
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques

Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan de prévention des risques...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20143063
Mairie de Toulouse

Communication de l'ensemble des rapports et comptes rendus des services de l'office de la...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Pollution
Avis 20143077
Mairie de La Roquette-sur-Siagne

Communication du dossier technique amiante concernant le groupe scolaire Saint-Jean, sis au 85...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20143124
Mairie de Volonne

Communication d'une copie du recours gracieux formé le 30 juin 2014 par le préfet des...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Sécurité sanitaire
Avis 20143267
Communauté d'agglomération du Grand Cahors

Copie des documents suivants concernant l'abattage d'une quarantaine d'arbres sur la commune de...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20143351
Préfecture de la Côte-d'Or

Copie de l'arrêté préfectoral sur le fondement duquel des opérations de capture de blaireaux ont...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20143446
Réseau ferré de France

Communication des documents suivants, concernant l’exécution de la convention relative au...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Budgets et comptes
Avis 20133161
Communauté urbaine de Dunkerque

Copie du diagnostic d'assainissement non collectif effectué par la direction générale des...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20133263
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Copie des documents suivants, relatifs aux travaux du port de Sanary : 1) le dossier de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20133420
Préfecture du Finistère

La copie des plans d'épandage concernant : 1) Monsieur XXX XXX (Kervinion, Plouigneau) ; 2)...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités agricoles
Avis 20133688
Préfecture de la Haute-Garonne

Communication des documents suivants : 1) toute pièce (échange de courriers, dossier éventuel...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20133703
Mairie de Plouigneau

Communication des informations suivantes, contenues dans les conventions rattachées au plan...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Pollution
Avis 20133734
Mairie de Baisieux

Communication des éléments suivants, concernant le produit pulvérisé dans les caniveaux et sur...

24/10/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20133893
Mairie de Villecresnes

Copie des documents suivants : 1) l'étude de l'état sanitaire des arbres de l'avenue du...

24/10/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20133971
Mairie de Huisseau-sur-Mauves

Copie des documents suivants, relatifs à l'étude de faisabilité de type « avant-projet...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau