Recherche - CADA

Sans objet/Communiqué

Avis 20135102
Agence régionale de santé d'Aquitaine (ARS 33 - Pôle)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20135106
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Copie des documents suivants, concernant la parcelle AA 172 située sur le territoire de la...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Gestion domaniale
Avis 20135108
Mairie de Maureillas-las-Illas

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) s'agissant de la révision...

16/01/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135110
Mairie de Vénissieux

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la...

16/01/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20135116
Conseil général du Var

Copie de l'ensemble des arrêtés de décharge d'activité de service à titre syndical des...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20135125
Mairie d'Amiens

Copie en couleur de documents suivants relatifs au PLU de la commune : 1) le dossier de...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135126
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Copie en couleur des documents suivants : - relatifs à la création de la ZAC Gare la Vallée : 1)...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20135136
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) les documents figurant à l'ordre du jour de la séance...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20135143
Communauté de communes Portes de Puisaye Forterre

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction d'un...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135159
Ministère de la défense

Copie de l'intégralité de son dossier individuel, demandé auprès du Groupement de soutien de la...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20135169
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de l'avis de dégrèvement du 8 novembre 2012, d'un montant de 6 437 €, concernant la taxe...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Gestion De L’Impôt Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20135171
Société d'aménagement et de développement des villes (SADEV 94)

Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20135175
Syndicat d'action foncière du Val-de-Marne (SAF 94)

Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20135178
Communauté d'agglomération du pays de Lorient

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'étude des...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135193
Centre hospitalier de Lens

Communication de l'intégralité du dossier médical de son époux, Monsieur X., décédé le 16 mai...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20135202
Mairie de Paris

Communication des trois attestations d'employeur destinées à Pôle emploi pour chaque contrat...

30/01/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Chômage
Avis 20135205
Préfecture de l'Aveyron

Copie de documents relatifs aux certificats d'urbanisme qui ne lui ont pas été délivrés, le...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20135216
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la note n° 25187/DEF/SGA/DAF du 25...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20135238
Mairie de Ploërmel

Copie de l'accord sur la réduction du temps de travail ainsi que de toutes les informations...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services Congés
Avis 20135242
La Poste

Copie des documents suivants concernant son client : 1) toutes les appréciations dont il a fait...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Dossier personnel Notation