Recherche - CADA

Travail Et Emploi Sans objet/Communiqué

Avis 20175962
Université d'Aix-Marseille

Communication de ses documents de fin de contrat, relatifs à sa situation personnelle et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Dossier personnel Congés
Avis 20175984
Ministère de l'Intérieur

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) l'arrêté portant tableau...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20176027
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier administratif de son client.

31/12/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20176033
Ministère de l'Intérieur

Communication des documents suivants : 1) les décisions concernant ses derniers placements en...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Armée Dossier personnel
Avis 20176034
Centre Hospitalier Pierre Oudot de Bourgoin-Jallieu

Communication de l'ensemble du dossier personnel du docteur X, recruté par voie de mutation, en...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Dossier personnel Carrière
Avis 20180705
Mairie de Trignac

Copie du rapport du cabinet de conseil X concernant l'organisation des services techniques.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20180727
Mairie de Pantin

Copie, ou communication sur support magnétique au format excel, de la liste du personnel...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20180778
Conseil départemental de la Meuse

Communication des pièces suivantes : 1) copie de la lettre manuscrite rédigée et signée par...

22/02/2018 Sans objet/Communiqué Défavorable/Abusive Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Archives
Avis 20180791
Ministère du travail

Copie, par courrier électronique, des documents relatifs à la décision du 13 septembre 2017 par...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Licenciement
Avis 20180800
Mairie de Narp

Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions : 1) l' « Attestation...

15/09/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20180808
Mairie de Reiningue

Communication des documents suivants : 1) le dossier administratif de sa cliente ; 2) concernant...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20180815
Mairie de Rognac

Communication de l'ensemble des délibérations municipales, y compris les documents annexes...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20180860
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication de son entier dossier médical, relatif à son accident de service.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Hospitalière Dossier médical personnel
Avis 20180884
Mairie de Champigny-sur-Marne

Copie du compte-rendu de son expertise médicale diligentée par la commune le 24 novembre 2017...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Dossier médical personnel Territoriale
Avis 20180892
Collège du Pays des Sorgues

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des documents la concernant qui ont servi à...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public
Avis 20180932
Rectorat de l'académie de Corse

Copie de l'entier dossier administratif personnel de son client.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20180939
Préfecture du Rhône

Communication du classement de sa proposition au grade d'avancement d'attaché hors classe (GRAF)...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20180990
Université de Nîmes

Communication des documents suivants concernant le recrutement sur le poste de maître de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Concours Carrière
Avis 20181027
Université de la Réunion

Communication des échanges entre l'université et le ministère de l’enseignement supérieur et de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Examen et concours
Avis 20181066
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)

Copie de l'entier dossier personnel de sa cliente.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel