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Travail Et Emploi Sans objet/Communiqué

Avis 20183546
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)

Communication de la grille d'évaluation de l'épreuve orale du concours interne de secrétaire...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Concours
Avis 20183617
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Communication du procès-verbal de la commission administrative paritaire nationale compétente à...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20183633
Ministère des Armées

Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier administratif.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20183634
Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes (SDIS 06)

Communication de son dossier d'évaluation pour la promotion au choix.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Carrière Territoriale
Avis 20183640
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des documents suivants : 1) le procès verbal de correction de l'épreuve orale du...

31/03/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Examen et concours
Avis 20175208
Pôle emploi

Copie des documents suivants, relatifs à la décision de Pôle emploi du 30 juin 2017 lui...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Incompétence/Judiciaire Travail Et Emploi / Droit Du Travail Chômage
Avis 20175258
Pôle emploi

Copie, par courrier électronique, des documents suivants à l'exception de ceux déjà publiés au...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Chômage
Avis 20175277
Ministère de l'Intérieur

Consultation des documents suivants : 1) la demande, adressée par Monsieur X, délégué...

25/01/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20175278
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Ariège (CPAM 09)

Communication de l'intégralité de son dossier médical, comprenant la copie du protocole de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Santé
Avis 20175402
La Poste

Consultation de son dossier administratif, détenu par la direction du courrier à Clermont-Ferrand.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires
Avis 20175428
Ministère de l'Intérieur

Copie des documents suivants relatifs à sa demande de régularisation de l'avancement spécifique...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Retraite Dossier personnel
Avis 20175432
Mairie de Marseille

Copie, par envoi postal ou voie électronique, de la délibération n° 02/1346/EFAG, portant sur le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20175463
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)

Copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire qui s'est réunie en formation...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Discipline
Avis 20175472
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais (CGFPT 62)

Copie, au format numérique, soit sous Excel ou soit par tout autre format, de la liste des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20175485
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)

Copie de l'ensemble de son dossier personnel.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20175491
Institut Universitaire de Technologie de Nancy-Charlemagne (IUT)

Copie par envoi postal des documents suivants relatifs aux décisions d'attribution de son...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Organisation des services
Avis 20175499
Centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles

Communication du bilan social de l'année 2016.

08/02/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Législation du trav. et conv. collectives Syndicats et représentation
Avis 20175507
Ministère des Armées

Communication des documents suivants relatifs à l'accident de travail dont il a été victime le...

22/02/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Accident du travail
Avis 20175511
La Poste

Consultation de son dossier administratif.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Assimilés fonctionnaires
Avis 20175513
Mairie de Montrouge

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal relative aux primes de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération