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Agriculture Sans objet/Communiqué

Avis 20132784
Conseil régional de Guadeloupe

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...

12/09/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20132853
Mairie de Givors

Communication, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20132875
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL 33)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'assistance à...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132922
Mutualité sociale agricole Grand Sud (MSA 66)

Copie des documents suivants : 1) le dossier du demandeur ; 2) toutes les pièces concernant...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20132923
Conseil général du Haut-Rhin

Copie de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133046
Conseil général du Nord

Communication des documents suivants pour les lots n° 1, 2, 4, 8 attribués à la SARL HDC et les...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133066
Conseil général de la Haute-Savoie

Copie des marchés publics et de leurs avenants passés pour les lots n°12 et 13 portant sur des...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133987
Conseil général de la Vienne

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une étude concernant...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133991
Conseil général de la Moselle

Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de travaux concernant l'opération en...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134255
Conseil régional d'Auvergne

Copie des documents suivants relatifs au contrat de partenariat passé avec la société Orange,...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20134290
Mairie de Houssen

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

07/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134321
Syndicat mixte d'élimination des déchets (SMED)

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation de...

07/11/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20134472
Ministère de l'intérieur

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134494
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134522
Mairie de Saint-Côme-d'Olt

Copie des documents suivants : 1) la convention de fourniture d'eau en date du 19 février 1961...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20130379
Mairie de Montpellier

Copie des documents suivants : 1) les entiers dossiers de consultation des entreprises (DCE)...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Mal dirigée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20130421
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20130435
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire

Communication par courrier électronique d'une copie du dossier constitué dans le cadre de...

14/03/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Commerce Contrôle
Avis 20130448
Conseil général du Rhône

Copie des offres de prêts et des documents précontractuels adressés par la banque, préalablement...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20130470
Direction départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie

Communication d’une copie du rapport établi à la suite de l'inspection dont a fait l'objet le 29...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Inspection