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Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20141685
Mairie de Villers-Saint-Paul

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

22/05/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141696
Mairie de Carcassonne

Communication des documents suivants relatifs à l’appel d’offres déclaré infructueux et au...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141697
Mairie de Metz

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141698
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20141715
Préfecture de la Côte-d'Or

Copie de documents relatifs aux dix-neuf permis de construire et huit postes de livraison...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables Installations classées
Avis 20141717
Centre hospitalier de Gérardmer

Communication des documents suivants, relatifs à la négociation portant sur l'attribution du...

22/05/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20141722
Mairie de Toulouse

Communication de la déclaration de sinistre indiquant les circonstances de l'incident concernant...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Jeux Centre de loisirs Accident
Avis 20141723
Ministère de la défense

Copie de l'intégralité de la première et de la deuxième partie de son dossier individuel,...

22/05/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20141727
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1) le rapport n°...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20141735
Centre communal d'action sociale de Libourne (CCAS 33)

Communication de tous les documents et de tous les avis le concernant, émanant du comité médical...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Santé
Avis 20141736
Agence régionale de santé de Picardie (ARS 80 - Pôle)

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des documents relatifs à l'octroi et la...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Gestion des établissements de santé Mutuelle
Avis 20141753
Centre hospitalier de Narbonne

Copie de l'intégralité de son dossier médical.

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20141756
Chambre d'agriculture du Cantal

Copie des conventions passées au titre des années 2007 à 2013 avec la Fédération départementale...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Contrats administratifs
Avis 20141759
Agence de l'eau Loire-Bretagne

Copie des documents suivants relatifs au lot n° 2 du marché public ayant pour objet le réseau...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Hydrologie
Avis 20141761
Mairie de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Copie de l'intégralité de son dossier administratif individuel.

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20141762
Faculté de chirurgie dentaire de Clermont-Ferrand

Copie des documents suivants concernant son dossier médical : 1) son dossier n° 27097 pour les...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Dossier médical personnel
Avis 20141782
Mairie de Souppes-sur-Loing

Communication, par voie électronique ou par copies, de l'intégralité de son dossier...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20141786
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil d'agglomération...

22/05/2014 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Transports publics
Avis 20141796
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Communication des documents suivants : 1) le résultat des contrôles de remplissage des réserves...

05/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports
Avis 20141805
Mairie de Paris

Consultation de photographies relatives à des travaux concernant un plancher, partie commune de...

05/06/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire