Recherche - CADA

Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20135116
Conseil général du Var

Copie de l'ensemble des arrêtés de décharge d'activité de service à titre syndical des...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20135125
Mairie d'Amiens

Copie en couleur de documents suivants relatifs au PLU de la commune : 1) le dossier de...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135126
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Copie en couleur des documents suivants : - relatifs à la création de la ZAC Gare la Vallée : 1)...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20135136
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) les documents figurant à l'ordre du jour de la séance...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services
Avis 20135143
Communauté de communes Portes de Puisaye Forterre

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction d'un...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135159
Ministère de la défense

Copie de l'intégralité de son dossier individuel, demandé auprès du Groupement de soutien de la...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20135169
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de l'avis de dégrèvement du 8 novembre 2012, d'un montant de 6 437 €, concernant la taxe...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Gestion De L’Impôt Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20135171
Société d'aménagement et de développement des villes (SADEV 94)

Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20135175
Syndicat d'action foncière du Val-de-Marne (SAF 94)

Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20135178
Communauté d'agglomération du pays de Lorient

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'étude des...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135193
Centre hospitalier de Lens

Communication de l'intégralité du dossier médical de son époux, Monsieur X., décédé le 16 mai...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Ayant droit
Avis 20135202
Mairie de Paris

Communication des trois attestations d'employeur destinées à Pôle emploi pour chaque contrat...

30/01/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Chômage
Avis 20135205
Préfecture de l'Aveyron

Copie de documents relatifs aux certificats d'urbanisme qui ne lui ont pas été délivrés, le...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20135216
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la note n° 25187/DEF/SGA/DAF du 25...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20135238
Mairie de Ploërmel

Copie de l'accord sur la réduction du temps de travail ainsi que de toutes les informations...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services Congés
Avis 20135242
La Poste

Copie des documents suivants concernant son client : 1) toutes les appréciations dont il a fait...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Dossier personnel Notation
Avis 20135249
Pontivy communauté

Copie du diagnostic environnemental réalisé en 2006 par le bureau d'études X., concernant la...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20135272
Mutualité sociale agricole Loire Atlantique-Vendée (MSA 85)

Communication des documents suivants : 1) la copie du règlement intérieur de la caisse ; 2) la...

30/01/2014 Incompétence/Privé Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Mutuelle
Avis 20135281
Mairie de Toulouse

Communication des documents suivants pour les lots n° 1 à 19 du marché public ayant pour objet...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135296
Tribunal d'instance de Montreuil

Communication d'une copie de l'entier dossier de son client détenu par le service de la...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Étrangers Nationalité