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Avis 20185751
Centre hospitalier universitaire de Toulouse (CHU)
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20185761
Centre hospitalier régional universitaire (CHU) de Montpellier
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20190089
Tribunal de grande instance d'Evry
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux de prestation de serment des secrétaires et...
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Avis 20190254
Préfecture de la Charente-Maritime
Comunication, par voie électronique, ou sur CD-Rom, par courrier, des documents suivants,...
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Avis 20181838
Communauté d'agglomération Loire-Forez
Communication des documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune de Boën sur Lignon...
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Avis 20182171
Mairie de Saint-Jean-de-Braye
Communication des documents suivants, relatifs à la commission administrative paritaire A du...
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Avis 20182274
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication des documents suivants ayant donné lieu à sa radiation des cadres :
1) son dossier...
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Avis 20182400
Mairie d’Auterive
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants, relatifs aux...
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Avis 20182461
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication de l'avis non médicalisé rendu par le collège médical de l'Office français de...
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Avis 20182582
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication de l'entier dossier de son client depuis 2013, détenu par le service des étrangers...
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Avis 20182846
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)
Communication des documents suivants :
1) le compte 70613 détaillé par fonction et par titre, du...
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Avis 20182993
Mairie de Maubec
Communication de documents dans le cadre d'un certificat d'urbanisme négatif notifié par arrêté...
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Avis 20183049
Préfecture des Ardennes
Communication des documents relatifs à l'autorisation unique portant sur la construction et...
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Avis 20183108
Ministère de la Justice
Copie de la décision ayant ordonné le déclassement d'emploi de son client, incarcéré au centre...
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Avis 20183204
Mairie d'Avernes
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à l'année 2017, le maire...
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Avis 20183217
Service départemental d'incendie et de secours de l’Allier (SDIS 03)
Communication du tableau des effectifs par grade du SDIS de l'Allier, précisant les postes...
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Avis 20183266
Mairie de Jonage
Communication en tant qu’élu d’opposition du conseil municipal des documents suivants :
1) la...
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Avis 20183277
Mairie d'Illkirch-Graffenstaden
Communication des documents suivants relatifs à un dossier de permis de construire concernant...
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Avis 20183322
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère (CPAM 38)
Communication de son décompte de paiement pour les mois de janvier, février, mars, avril, mai de...
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Avis 20183357
Mairie de Ménerbes
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrée section AP n° 464-465 dont...