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Avis 20192125
Caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde (CPAM 33)
Copie des documents suivants la concernant :
1) les documents ayant servi au calcul de ses...
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Avis 20193589
Commission de Conciliation et d'Indemnisation des Accidents Médicaux de Nouvelle-Aquitaine
Copie des documents suivants, la concernant :
1) les pièces numérotées et son bordereau, cités...
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Conseil 20194235
Mairie de Saint-André (66)
Possibilité, pour un conseiller municipal d'opposition, d'utiliser dans le cadre de la campagne...
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Avis 20200061
Direction régionale du service médical Nouvelle-Aquitaine
Communication, par courrier recommandé en accusé-réception à son adresse, sur CD-Rom ou papier,...
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Avis 20210905
Ministère des armées
Communication « du document officiel et original » de l'extrait signalétique et des services...
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Avis 20200613
Conseil départemental du Gard
Communication, par voie électronique, ou à défaut, consultation sur place, de l'entier dossier...
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Avis 20214032
Mairie de Paris
Communication, par voie numérique, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par...
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Avis 20203166
Mairie de Saint-Léonard (76)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des rapports des mesures olfactives...
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Avis 20212558
Bordeaux Métropole
Copie, par courriel, de l'intégralité d'une étude urbaine, certifiée conforme à l’originale,...
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Avis 20212366
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication du volet médical du certificat de décès ayant les caractéristiques suivantes :
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Avis 20205133
Maison d’Enfants Germaine - MECS
La copie des documents relatifs à son fils mineur X, notamment :
1) les contrats de séjours et...
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Avis 20217795
# Communauté de Communes du Pays Réuni d'Orange (CCPRO)
1) publication à l'avenir des documents accessibles en ligne sous un format satisfaisant aux...
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Avis 20217796
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
1) publication à l'avenir des documents accessibles en ligne sous un format satisfaisant aux...
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Avis 20217797
Mairie d'Orange
1) publication à l'avenir des documents accessibles en ligne sous un format satisfaisant aux...
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Conseil 20221691
Service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire (SDIS 49)
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Conseil 20222072
§ Mairie de Coti-Chiavari
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Avis 20226609
Présidence de la République
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Avis 20227109
France Nature Environnement Seine-et-Marne
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Conseil 20226046
Mairie du Soler
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Avis 20224892
Initiative France