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Avis 20161749
Mairie de Biganos
Communication des documents suivants :
1) le listing des agents titulaires et non titulaires...
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Avis 20161777
Conseil départemental de l'Isère
Communication des documents suivants, de préférence par voie électronique ou, à défaut, par...
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Avis 20160936
Mairie de Bry-sur-Marne
Communication du texte relatif à la suppression des forfaits d'heures de la police municipale.
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Avis 20141566
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aude (SDIS 11)
Communication des documents suivants concernant le département couvert par le SDIS 11 :
1) les...
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Avis 20141844
Mairie de Gonesse
1) consultation des dossiers suivants :
a) son dossier administratif individuel ;
b) les...
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Avis 20142135
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le texte instaurant les règles d'abattement en cas...
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Avis 20133209
Mairie de Guillestre
Communication des documents suivants concernant la réintégration de son mandant, Monsieur XXX...
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Avis 20132535
Mairie de Fleury-Mérogis
Communication des documents suivants pour les années 2010, 2011 et 2012 :
1) le bilan social...
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Avis 20134107
Mairie de Saint-Cyprien
Communication des documents suivants :
1) concernant l’attribution de subventions aux...
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Avis 20134527
Conseil régional d'Aquitaine
Communication des conditions d'accès à la liste d'aptitude pour la promotion au grade d'ATTP 2...
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Avis 20130701
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication des modalités de calcul des décharges d'activité de service et des autorisations...
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Avis 20130929
Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
Communication des documents suivants relatifs à son licenciement par la chambre de commerce et...
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Avis 20124419
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Vosges (CGFPT 88)
Copie des documents suivants concernant l'annonce de vacance de poste de « technicien en charge...
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Conseil 20060660
maire de Seclin
Voir avis en page 3
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Avis 20131533
Mairie de Baho
Communication des éléments suivants :
1) le planning des agents affectés aux crèches, au...
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Avis 20131565
Mairie de Lille
Communication des documents suivants :
1) le courrier et l'arrêté confirmant l'avis favorable à...
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Avis 20000025
président du conseil général de la Vendée
- copie de documents relatifs aux avantages en nature perçus par certains agents du conseil...