-
Avis 20164451
Mairie du Havre
Copie des documents suivants :
1) les conventions accordées pour 2015 aux nouvelles...
-
Avis 20164740
La Poste
Copie de la convention conclue avec la mairie de Belvis concernant le fonctionnement de l'agence...
-
Avis 20164782
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs à la passation du...
-
Avis 20164028
Mairie de Roche-la-Molière
Communication des documents suivants :
1) concernant la société X, mutuelle communale :
a) la...
-
Avis 20164329
Mairie de Morhange
Communication des documents suivants, relatifs au projet d'hôtel-restaurant sur le site dit de «...
-
Avis 20174630
Grenoble-Alpes Métropole
Communication de la délibération autorisant le transfert de compétence des services de la voirie...
-
Avis 20183797
Mairie de Clamart
Communication des documents suivants :
1) le contrat signé avec la société JC DECAUX concernant,...
-
Avis 20180150
Mairie de Béthune
Copie des documents suivants :
1) le bail à construction conclu avec la société PAS-DE-CALAIS...
-
Avis 20185144
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie des documents suivants :
1) le bulletin de salaire d'avril 2018 de la personne qui...
-
Avis 20191550
Mairie de La Terrasse
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux réunions publiques (2 juin...
-
Avis 20194601
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) toutes les délibérations prises par le conseil...
-
Avis 20211662
Mairie de Mèze
Communication, par consultation, des documents suivants relatifs au village de vacances THALASSA...
-
Avis 20211793
Mairie de Festubert
Communication, par consultation en mairie, des documents relatifs au bail commercial de 9 ans,...
-
Avis 20215302
Mairie de Larchant
Communication, par consultation en mairie, des documents suivants relatifs à son domicile sis au...
-
Avis 20215593
Mairie de Pia
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le bail signé avec la...