Recherche - CADA

POS-PLU Favorable

Avis 20150126
Mairie de Mancieulles

Copie des documents suivants : 1) le plan d’occupation des sols (POS) approuvé le 11 avril1983...

05/02/2015 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20150309
Mairie de Pézenas

Copie de documents relatifs au projet de création de deux chambres d'hôtes ou d'un gîte rural...

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20150369
Mairie de l'Ile de Houat

Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS) de la commune.

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150420
Mairie d'Eus

Copie, de préférence sur CD-ROM fourni, des documents suivants : 1) le plan de zonage du plan...

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Eau
Avis 20150507
Mairie de Veules-les-Roses

Copie, sur CD-ROM fourni par la demanderesse, de documents concernant le projet de plan local...

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150521
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)

Copie du rapport de présentation du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de Houat.

05/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150577
Mairie de Valence

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de permis de construire...

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme

Copie des éléments suivants : 1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20150746
Mairie du Gosier

Copie des documents suivants : 1) l'autorisation de lotir concernant la parcelle cadastrée BP...

19/03/2015 Favorable/Sauf vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20150760
Mairie de Meyreuil

Copie de documents relatifs à la modification n° 1 du plan local d'urbanisme de la commune : 1)...

19/03/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152865
Mairie de Sainte-Catherine-du-Fraisse

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) le dossier concernant...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152976
Mairie de Tours-en-Savoie

- copie des documents suivants : 1) concernant l'activité du conseil municipal : a) l'ordre...

30/07/2015 Favorable Favorable/Sauf secret Vie Publique/Vie Locale POS-PLU Marché public Enquête publique
Avis 20153040
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne

Conformité à la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 de l'obligation, pour un représentant d'une...

24/09/2015 Favorable Réutilisation Des Informations Publiques / Modalités POS-PLU
Avis 20153235
Mairie du Plessis-Robinson

Copie des documents suivants : 1) les décisions de préemption prises aux fins d'acquérir la...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption POS-PLU
Avis 20153325
Préfecture de la Savoie

Copie des documents suivants ayant trait au marché public passé entre la commune de...

17/09/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20153326
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie de documents, détenus par le trésorier payeur général d'Alberville, relatifs à la...

24/09/2015 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes POS-PLU
Avis 20153340
Mairie de Toulouges

Copie, de préférence au format numérique, des documents suivants relatifs au plan local...

24/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153387
Mairie de Santeny

Communication des éléments suivants relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) : 1)...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20153388
Mairie d'Etaples-sur-Mer

Copie du bilan de la concertation sur le projet du plan local d'urbanisme (PLU)...

17/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale POS-PLU
Avis 20153477
Mairie de Macaye

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité de la carte communale ; 2) le rapport du...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU