-
Avis 20156106
Mairie de Villie-Morgon
Copie de l'entier dossier relatif à la révision du plan local d'urbanisme de la commune,...
-
Avis 20154466
Mairie de Salses-le-Château
Copie de documents dans le cadre de la décision refus de permis de construire en date du 20...
-
Avis 20154695
Mairie de Bernis
Copie de préférence au format numérique, de documents relatifs aux parcelles cadastrées section...
-
Avis 20154839
Mairie de Mavilly-Mandelot
Communication d'une copie des documents suivants, si possible sur cédérom :
1) la délibération...
-
Avis 20155012
Mairie de Simiane-la-Rotonde
Copie, et non simple consultation, des documents suivants :
1) l'entier dossier du permis de...
-
Avis 20155076
Mairie de Breurey-lès-Faverney
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune :
1) la délibération...
-
Avis 20155093
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme :
1) les...
-
Avis 20155107
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie, au format électronique (CD-ROM), de l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme de...
-
Avis 20155125
Mairie de Chapareillan
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'historique...
-
Avis 20155158
Mairie de Sainte-Croix-du-Mont
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au plan...
-
Avis 20155266
Mairie de Rigny-sur-Arroux
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs au...
-
Avis 20150874
Mairie de Feucherolles
Consultation des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le...
-
Avis 20150953
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de l'étude hydraulique générale commandée au bureau d'étude BCEOM avant la réalisation du...
-
Avis 20151350
Mairie des Tourrettes
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 6 février 2006 prescrivant...
-
Avis 20151386
Mairie de Saint-Germain-lès-Arpajon
Copie des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune dans son...
-
Avis 20151523
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication d'une copie, si possible sur cédérom, de l'ensemble des éléments constitutifs du...
-
Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune :
1) l'intégralité des courriers...
-
Avis 20151830
Mairie de Claira
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la révision simplifiée n° 3 du plan...
-
Avis 20150074
Mairie de Saint-Laurent-Médoc
Copie, par courriel, des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal en date du...
-
Avis 20150095
Communauté de communes de la région d'Audruicq - CCRA
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Oye-Plage dans le...