Recherche - CADA

POS-PLU Favorable

Avis 20153485
Mairie de Guny

Copie de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme, notamment : 1) le plan...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153557
Mairie de Mireval

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au plan d'occupation des sols de la...

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20152057
Mairie de Juvigny-sur-Seulles

Copie de l'extrait du règlement et du document graphique applicable aux parcelles de ses clients...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152133
Communauté urbaine Toulouse Métropole

Copie de documents relatifs au plan d'alignement de la rue Offenbach situé sur le territoire de...

04/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152214
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du conseil communautaire de la communauté...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités POS-PLU
Avis 20152357
Mairie de Saint-François

Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols (POS) de la commune : 1) la...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20152401
Mairie de Louviers

Communication de l'ensemble des plans d'occupation des sols (POS) et zonages en vigueur sur le...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20152791
Préfecture de l'Hérault

Communication d'une copie de la version approuvée en préfecture le 11 septembre 2012 du plan...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20153580
Mairie de Geneuille

Communication, de préférence par télécopie ou par courriel, de l'étude environnementale des...

24/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153602
Mairie de Tours-en-Savoie

Copie de documents relatifs au projet d'élaboration du plan local d'urbanisme : 1) les...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153603
Mairie de Sète

Copie, sur CD-ROM, de l'intégralité du plan d'occupation des sols dans sa dernière version applicable.

17/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153704
Mairie de Tours-en-Savoie

Copie de documents relatifs au projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune arrêté lors...

24/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153764
Communauté de communes de l'Île de Ré

Communication d'un fichier au format numérique (type shp ou mif/mid), des zonages des plans...

24/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20153767
Préfecture du Morbihan

Copie de l'ensemble des courriers, échangés entre les services de l'Etat et la commune de Houat...

24/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153809
Mairie de Boisemont

Consultation des documents suivants : 1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...

24/09/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20153937
Mairie de Meyreuil

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) l'intégralité du...

24/09/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20153965
Mairie de Cabanac-et-Villagrains

Communication des documents suivants : 1) le justificatif de la publication des avis d'enquête...

08/10/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20154128
Mairie de Chevreuse

Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune : 1) l'intégralité du...

08/10/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20154148
Mairie de Bouc-Bel-Air

Copie de la délibération approuvant le dossier de création de la zone d'aménagement concerté...

08/10/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20154415
Mairie de Saint-Tropez

Copie du plan de zonage du plan local d'urbanisme de la commune.

22/10/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU