Recherche - CADA

Infrastructures routières Favorable

Avis 20172645
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication du rapport concernant le projet de contournement Est Rouen transmis à Madame XXX...

07/09/2017 Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20172974
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication de l'ensemble des dossiers transmis par le concessionnaire du projet de...

14/09/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20172978
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)

Communication de documents relatifs à la mise en œuvre de l'autoroute A 355 : 1) les...

14/09/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20174007
Mairie de Canteleux

Communication de documents relatifs aux travaux sur le chemin rural des Charbonniers dans le...

19/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20174301
Mairie de Couzeix

Communication de la facture des travaux réalisés vers 1996 concernant le goudronnage et la pose...

19/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20173166
Mairie de Font-Romeu-Odeillo-Via

Copie des documents suivants relatifs à la convention de participation aux travaux de réfection...

21/09/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale Marché public
Avis 20173325
Mairie d'Etaing

Consultation des documents suivants : 1) les plans de remembrement couvrant les périodes...

05/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20173347
Mairie de Quissac

Communication, par courrier électronique, du tableau de classement des voies communales.

05/10/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20173435
Mairie de Tordères

Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'arrêté municipal du 28...

14/12/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20134779
Mairie de la Versanne

Copie du rapport du commissaire enquêteur dans le cadre de l'enquête publique intitulée...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Enquête publique
Avis 20134872
Mairie d'Andouillé-Neuville

Consultation et copie d'éléments relatifs à l'autorisation d'accès à la RD 90 délivrée à...

19/12/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20135276
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Copie de l'ensemble des plans des travaux de voirie réalisés en septembre 2010, à proximité du...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20135428
Mairie de Salles-sur-Mer

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal autorisant la construction et l'aménagement...

30/01/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières Permis de construire Marché public
Avis 20141826
Mairie de Boudes

Copie des documents suivants : 1) le règlement de voirie fixant la réfection récente et...

05/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20142402
Autoroutes du Sud de la France (ASF)

Communication des fiches d'intervention des patrouilleurs établies avant et après l'incident...

24/07/2014 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Intervention Infrastructures routières
Avis 20142572
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie, par voie numérique, des documents suivants : 1) la convention passée le 10 janvier 1992...

04/09/2014 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Contrats administratifs Infrastructures routières
Avis 20142665
Mairie de Montpellier

Copie des documents suivants : 1) l'acte d'engagement du marché public correspondant au lot...

19/06/2014 Favorable Incompétence Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20140746
Mairie de Buléon

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...

27/03/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Infrastructures routières Permis de construire
Avis 20140882
Mairie de Centrès

Copie des délibérations du conseil municipal, concernant le hameau du Vialardel, relatives à...

27/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières
Avis 20140958
Mairie de Thaon

Copie du tableau des voies communales et des chemins ruraux.

10/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières

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