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Avis 20210896
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Communication des rapports annuels des délégataires de services portuaires de la ville présentés...
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Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20204955
Mairie d'Arzon
Communication des documents administratifs autorisant l’installation et l’exploitation, au sein...
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Avis 20205012
Centre national d'études spatiales (CNES Paris)
Communication des documents suivants concernant les marchés en cours passés avec l'Association...
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Avis 20205015
Préfecture de l'Aude
Copie des documents suivants :
1) l’avis favorable du 8 octobre 2020 de la commission...
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Avis 20204016
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, en sa qualité de conseiller régional, de préférence par voie électronique, des...
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Conseil 20200065
Conseil départemental de la Vienne
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20220155
§ Mairie de Lège-Cap-Ferret
Communication, sous format numérique par courriel, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20220317
Mairie d'Ondres
Communication des documents suivants relatifs à la délibération n° 2021‐10‐05 du 8 octobre 2021...
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Avis 20220346
Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Communication, par le biais d'un fichier excel ou csv, des documents et éléments suivants :
I)...
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Avis 20220350
Syndicat intercommunal d'électricité du département de la Loire - Territoire d’énergie Loire (SIEL 42)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le plan du réseau...
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Conseil 20220489
Mairie d'Estaires
Caractère communicable, à un candidat évincé d'un marché public, des certificats et attestations...
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Conseil 20220504
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Caractère communicable, dans le cadre du contentieux, en cours devant le conseil des prud'hommes...
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Avis 20220520
Premier ministre
Communication des documents suivants relatifs à la réalisation d'enquêtes d'opinion, d'études de...
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Avis 20217279
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication de l'ensemble des mandats de dépenses concernant l'exécution du lot n° 1 du marché...
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Avis 20217461
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication du rapport d'expertise détaillé ayant conduit à la décision de non financement de...
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Avis 20217589
Mairie de Saint-Baudille-et-Pipet
Communication, à ses frais, par courrier ou par courriel, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20216572
I-FAP
Communication de la liste des professionnels enregistrés au sein du fichier d’identification de...
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Avis 20216614
Périgord Habitat
Communication de la facture, occultée des informations telles que les prix proposés par le...
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Avis 20216719
Mairie de Beausoleil
Communication, au format papier, de la copie des documents suivants :
1) la liste des commerces...