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Avis 20214848
Syndicat intercommunal d'adduction et de distribution d'eau de la Rochette
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20214064
Syndicat de l'Eau du Dunkerquois
Communication des bordereaux de mandats et titres pour les années 2019‐2020 pour les syndicats...
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Avis 20214151
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de la SCI X, de la liste de l'ensemble...
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Avis 20214184
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, dans le cadre de la succession de leur père décédé le X, des documents suivants...
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Avis 20200991
Préfecture de l'Eure
Publication en ligne des documents, issus de l'application métier TotEM et établis sous format...
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Avis 20201010
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Publication en ligne des documents relatifs aux budgets et comptes, comprenant notamment les...
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Avis 20201936
Société d'économie mixte MSL-SEM
Consultation pour les années 2017 à 2019, des documents suivants :
1) le grand livre comptable...
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Avis 20202015
Lycée Albert Calmette de Nice
Communication du grand livre archivé, pour la période comprise entre 1999 et 2003, afin d'y...
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Avis 20202288
Mairie de Ponthévrard
Communication, sous format numérique par courriel, des documents suivants :
1) le budget...
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Avis 20202337
Mairie de Nuits-Saint-Georges
Consultation des comptes (livre de recettes et dépenses, factures, etc.) de l’Amicale...
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Avis 20202508
Préfecture de la région Occitanie
Communication, sous forme dématérialisée, des documents suivants, dont les permaliens indiqués...
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Avis 20202731
Mairie de La Rochelle (17)
Communication des deux annexes des comptes rendus financiers de l'association « Vlaleubal »...
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Avis 20202763
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Copie des flux financiers, audits, budget prévisionnel et le compte financier pour les années de...
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Avis 20202769
Communauté de communes du Saint-Affricain, Roquefort, Sept Vallons
Communication, au format pdf, par courrier électronique à l'adresse mail fournie par ses...
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Avis 20202844
Mairie de Besançon
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut sur le support numérique...
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Avis 20202850
Comédie française
Communication des rapports financiers de 2018 et 2019.
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Avis 20203014
Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Copie sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) tous documents permettant la vision...
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Avis 20203019
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs au local d'habitation n° 111, 1er étage, bâtiment B,...
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Avis 20203106
Mairie de Douzy
Communication, dans le cadre du litige en cours, opposant sa cliente à l'agence nationale du...
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Avis 20203109
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la proposition de rectification datée du 11 décembre 2019 relative à l'imposition au...