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Avis 20201251
Mairie de Lyon
Communication, sous format numérique, des documents suivants relatifs à l'association ADFI Lyon...
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Avis 20201269
Mairie de Mions
Communication des documents suivants, pour les années 2014 à 2018 :
1) le budget de la commune...
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Avis 20201333
Préfecture de la région Occitanie
Communication de tout document (accord, arrêté, convention, décision, engagement, ordre de...
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Avis 20195833
Préfecture du Tarn
Communication de tout document (accord, arrêté, convention, décision, engagement, ordre de...
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Avis 20195851
Agglomération de la Région de Compiègne (ARC)
Communication du listing de la collecte des déchets ménagers du X, pour l’année écoulée.
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Avis 20195937
Mairie de Paris
Communication des documents et éléments se rapportant aux campagnes publicitaires menées sur les...
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Avis 20196011
Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole
Communication de la copie des factures acquittées, visées dans la délibération du bureau...
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Avis 20196087
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces constituant le dossier fiscal...
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Avis 20196094
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de la X, de tous les comptes bancaires...
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Avis 20196126
Mairie de Nothalten
Communication de la copie du courrier de la préfecture relatif à la situation financière de la...
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Avis 20200050
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site « grandchambord.fr », des documents suivants issus du conseil...
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Avis 20200522
Centre Communal d'Action Sociale de Valenciennes (CCAS 59)
Communication de la copie des documents suivants :
1) le titre exécutoire de recette émis à son...
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Avis 20200574
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, à la suite de la sanction de l'ordre des avocats dont elle a fait l'objet en...
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Avis 20200589
Mairie de Rainvillers
Copie des documents suivants concernant les décisions prises par la Commission des impôts...
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Avis 20200752
Ministère de la culture
Communication du contrat d'objectifs et de moyens de l’Agence France-Presse 2019-2023, signé fin 2019.
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Avis 20200766
Communauté de communes de Randon-Margeride
Communication des documents relatifs au service public d’assainissement non collectif (SPANC)...
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Avis 20200780
Communauté d'agglomération le Grand Chalon
Communication des documents suivants :
1) le dernier bilan social établi par la collectivité...
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Avis 20210894
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de généalogiste, dans le cadre du mandat de X, notaire, délivré à...
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Avis 20210959
Ministère de la Transition écologique
Communication, dans le cadre du dispositif d'aide financière de 19 millions d'euros de soutien...
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Avis 20211083
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l’intégralité des rapports établis par la commission des valeurs locatives des...