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Avis 20193348
Préfecture de la Sarthe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20191923
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Communication des résultats de l'enquête réalisée par la société BVA fin mars 2019 concernant...
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Avis 20202403
Syndicat mixte des transports du bassin d’Alès
Communication, par voie dématérialisée, à ses frais, des documents suivants :
1) les différents...
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Avis 20201179
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bulletins de ponctualité mensuels,...
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Avis 20211379
RATP
Communication, par voie électronique, à la suite de la délibération du conseil d'administration...
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Avis 20211066
Syndicat mixte des mobilités de l'aire grenobloise (SMMAG)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des courriers échangés entre...
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Avis 20203045
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la nouvelle convention...
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Avis 20203377
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la nouvelle convention...
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Avis 20213382
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, du nouveau contrat IDFM SNCF/RATP...
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Avis 20213979
RATP
Communication, dans le cadre de la concertation thématique et de la réunion du 14 juin 2021...
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Avis 20212368
Communauté de communes Moret Seine et Loing
Communication de la liste des points d’arrêt de bus appartenant au réseau de transport routier...
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Avis 20205288
SNCF Réseau
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'ordre du jour de la...
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Avis 20214795
SNCF Réseau
Communication du diagramme d'occupation des voies de la gare Montparnasse.
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Avis 20216728
Préfecture de police de Paris
Communication, au format papier et par envoi postal, d'une copie des quatre décisions prises par...