-
Avis 20201743
Université de Bordeaux
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les filières ayant eu recours...
-
Avis 20201765
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les filières ayant eu recours...
-
Avis 20201766
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les filières ayant eu recours...
-
Avis 20202467
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d' information intégral...
-
Avis 20202631
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
-
Conseil 20202823
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Caractère communicable, à un avocat représentant les familles de résidents décédés, de...
-
Conseil 20203092
Direction générale des patrimoines
Quel est le régime de communication applicable aux captations vidéos réalisées, dans le contexte...
-
Avis 20215043
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication, par courriel ou par courrier postal, de la copie de l'étude de dosimétrie du site...
-
Conseil 20215562
Mairie de Saint-Pierre-d'Oléron
Caractère communicable, en version dématérialisée par courriel, au magasin X, de la copie des...
-
Avis 20215786
Communauté de communes de l'agglomération de Vesoul
Communication de la quittance de loyer du mois de novembre 2020, signée de sa main, versée par...
-
Avis 20214772
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) la délibération instaurant la...
-
Avis 20215188
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDETSPP 35)
Communication, le cas échéant après anonymisation, des documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20215795
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, à la suite de la proposition de rectification X du X adressée par la 2ème brigade...
-
Avis 20215856
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
Copie numérique, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, de...
-
Avis 20215993
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Communication d'une copie de ses fiches de paye établies de septembre 2018 à juin 2021.
-
Conseil 20216026
FranceAgriMer
Caractère communicable, à un candidat évincé du marché public de denrées alimentaires portant...
-
Avis 20216119
Musée du Louvre
Communication des documents suivants :
1) les informations et/ou pièces relatives au financement...
-
Avis 20113917
maire de Saint-Maur-des-Fossés
- voir avis
-
Avis 20203263
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)
Communication de l’intégralité des avis des 15 mai et 25 juin 2020 relatifs à la répartition des...
-
Avis 20203634
Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion
Publication en ligne des éléments et documents se rapportant à l'index d’égalité...