Recherche - CADA

Hydrologie Favorable

Avis 20134477
Préfecture des Vosges

Communication de l'acte administratif réglementant le droit d'eau à la retenue d'eau destinée à...

21/11/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20130328
Mairie d'Aix-en-Provence

Consultation des documents suivants, relatifs au projet de travaux voie Saint Thomas de...

20/06/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Marché public Hydrologie
Avis 20123930
Préfecture de l'Isère

Communication des documents suivants : 1) relatifs aux barrages de Sautet, Cordéac, et...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Hydrologie
Avis 20183486
Mairie de Livron-sur-Drôme

Copie, par courrier électronique ou sous format papier, de l'intégralité des éléments relatifs...

20/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20176202
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Copie des fiches techniques relatives aux relevés effectués par des agents de la Direction...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20180003
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

17/05/2018 Favorable Hydrologie Eau
Avis 20180202
Compagnie d'aménagement des côteaux de Gascogne - CACG

Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...

08/02/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20185462
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)

Communication des conclusions de l'étude hydraulique concernant le projet de renaturation du...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20190109
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville

Communication des documents suivants : 1) l'étude de requalification du site de Terre Ronde,...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Forêts et parcs naturels
Avis 20192073
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)

Communication, au format électronique, des documents relatifs aux prélèvements sur la ressource...

07/11/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Eau
Avis 20190676
Préfecture de la Manche

Communication de la copie des documents relatifs au site de Lessay, sur lequel sa cliente est...

05/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Hydrologie
Avis 20190799
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)

Communication de la copie des levés bathymétriques, prévus par l'arrêté préfectoral du 24...

07/11/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20191248
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS)

Communication, par voie dématérialisée, de la totalité des résultats des analyses des sédiments...

26/09/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20192964
Préfecture de la région Occitanie

Communication des documents suivants : 1) l'acte du 25 janvier 2018 validant la doctrine du...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20186101
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Communication, pour chacun des 223 forages identifiés dans le dossier de demande d'autorisation...

05/09/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20193562
Mairie de Remauville

Communication de la délibération du 6 mars 2019 portant sur l'approbation du zonage des eaux...

31/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Hydrologie
Avis 20194867
Association Syndicale Autorisée du Canal des Condamines

Communication, par voie postale au lieu de la consultation au siège de l'association syndicale...

02/04/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Hydrologie Support de communication
Conseil 20193376
Conseil départemental de la Charente-Maritime

Caractère communicable et réutilisable des données qualité produites par le département dans le...

16/01/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Pollution
Avis 20194458
Syndicat mixte d’aménagement de l’Arconce et de ses affluents

Communication des documents suivants : 1) la copie du contrat territorial 2016-2020 de...

20/02/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20194778
Mairie de Chazey-Bons

Communication du dossier complet de l'enquête de vulnérabilité du puits de captage d'eau potable...

12/03/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie