-
Avis 20181840
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de préférence par courriel, du protocole d'accord relatif à la maîtrise et au...
-
Avis 20181845
Mairie de Belz
Copie intégrale, au tarif règlementaire de 0,18 centimes d'euro, des dossiers de permis de...
-
Avis 20181850
Ecole nationale supérieure d’électrotechnique, d’électronique, d’informatique, d’hydraulique et des télécommunications (ENSEEIHT)
Communication des documents suivants :
1) relatifs au jury formé le 26 septembre 2017 :
a) la...
-
Avis 20181859
Mairie d'Allauch
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) concernant...
-
Avis 20181861
Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (CPAM 13)
Copie de ses arrêts de travail comportant leur motif pour la période du 14 décembre 2011 au 28...
-
Avis 20181863
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'intégralité des pièces composant son dossier ayant conduit à l’opposition...
-
Avis 20181879
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)
Communication des bilans prévus à la suite des six arrêtés réglementant la pêche au chalut dans...
-
Avis 20181885
Mairie de Carpentras
Communication, par publication sur le site internet de la mairie, des informations relatives...
-
Avis 20181889
Société d’économie mixte d’aménagement de l’Est de Paris (SEMAEST)
Communication, au format excel, des documents suivants, comprenant l'adresse et l'arrondissement...
-
Avis 20181896
Communauté de communes du Warndt
Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs au projet éolien Vents du Warndt...
-
Avis 20181899
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) le bilan des subventions arrêté fin 2017, portant...
-
Avis 20181900
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Côte-d'Ôr (CGFPT 21)
Communication, au format électronique, des documents suivants relatifs à la suppression par la...
-
Avis 20181904
Mairie de Reyrieux
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'analyse financière complète de la...
-
Avis 20181908
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Conformité au livre III du code des relations entre le public et l'administratif du tarif de 15...
-
Avis 20181918
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie, par courrier ou par voie électronique, de l'arrêté ayant autorisé l'installation du radar...
-
Avis 20181922
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, de manière dématérialisée soit par courrier électronique ou par transfert de...
-
Avis 20181929
La Poste
Communication des documents suivants, relatifs à la direction du Réseau et de la banque de l'ex...
-
Avis 20181938
Préfecture de la Côte-d'Or
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
-
Avis 20181939
Préfecture de la Gironde
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
-
Avis 20181941
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication des documents suivants, relatifs à l'examen professionnel pour l'avancement au...