Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports Favorable

Avis 20131236
Préfecture du Gard

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande d’autorisation, déposée par la...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20131325
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude

Copie de la carte des espaces audois soumis à la loi littoral.

28/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20131352
Préfecture de la Somme

Copie du dossier au vu duquel a été pris l'arrêté préfectoral du 14 juin 2012 approuvant le...

28/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Énergies renouvelables
Avis 20131390
Mairie de Juvisy-sur-Orge

Communication de l'arrêté préfectoral autorisant la société Promogim à prélever de l'eau par...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131407
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le comptable public et le maire de...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131482
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence

Copie du dossier ayant conduit au projet de travaux d'assainissement de l'avenue de la...

11/04/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20131523
Mairie de Dinéault

Consultation des documents suivants relatifs à l'assainissement collectif et non collectif de la...

04/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131557
Communauté de communes du Grand Couronné

Communication des documents suivants concernant la redevance incitative : 1) la décision...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Incompétence/Renseignement Défavorable/Secret Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20131571
Syndicat de destruction des ordures ménagères de l'Ouest du département de l'Eure (SDOMODE)

Communication des éléments suivants : 1) les tableaux de données analytiques de suivi des eaux...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20131573
Mairie de Grenoble

Communication des éléments suivants concernant l’expérimentation de la ville de Grenoble en...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20131590
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les rapports annuels sur...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Conseil 20131628
Mairie d'Amilly

Caractère communicable, à des administrés, des documents suivants relatifs à des nuisances...

25/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20131641
Mairie de Leucate

Copie du contrat d'emplacement concernant le navire à passagers « Océane II » appartenant à...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20131647
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Communication des documents suivants : 1) la saisine du conseil national de protection de la...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20131651
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants : 1) la saisine du conseil national de protection de la...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20131664
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, cités dans la...

25/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20131708
SAS Ocréal

Copie des documents suivants concernant l'incinérateur, pour les années 2010, 2011 et 2012 : 1)...

04/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20131725
Mairie de Marolles-en-Brie

Communication des documents suivants : 1) le plan de géomètre donnant les délimitations du bois...

25/07/2013 Favorable Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20131741
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication, par voie électronique et sans frais, de l'ensemble des documents préparatoires et...

04/07/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 19920709
préfet de la Haute-Garonne

- résultats d'examen du permis de conduire pour chaque auto-école du département de la Haute-Garonne.

27/05/1992 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports