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Avis 20144119
Mairie de Warsy
Copie de documents concernant la délivrance de neuf permis de construire éoliens délivrés à la...
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Conseil 20144122
Centre Hospitalier de Chaumont
Caractère communicable, au nom de son fils mineur, du dossier médical de Monsieur X X décédé le...
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Avis 20144123
Mairie de Boisemont
Copie des procès-verbaux de récolements d'archives obligatoirement établis par le maire après...
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Avis 20144126
Mairie de Nogent-l'Artaud
Copie du compte rendu et du procès-verbal de la séance du conseil municipal, établis lors du...
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Avis 20144131
Centre Hospitalier de Soissons
Communication des tracés EEG (électroencéphalographie) relatifs à l'examen qu'elle a subi le 4...
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Avis 20144132
Mairie d'Espalion
Copie de l'arrêté municipal pris en 2006 relatif à la réserve de pêche sur le Lot.
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Avis 20144135
Conseil départemental de l'ordre des infirmiers de Paris
Communication de la décision prise par le conseil départemental de l'ordre des infirmiers de...
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Avis 20144137
Préfecture de Vaucluse
Copie des dossiers d'enquêtes préalables relatifs à deux projets de déviations envisagés par le...
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Avis 20144138
Préfecture du Gard
Copie de l'ensemble des certificats légaux, concernant son hospitalisation du 4 au 18 Août 2011...
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Avis 20144139
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)
Copie de l'ensemble des certificats légaux, concernant son hospitalisation du 4 au 18 août 2011...
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Avis 20144140
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article...
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Avis 20144142
Mairie de Corbehem
Communication des documents suivants concernant des prestations de sous-traitance effectuées par...
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Avis 20144145
Mairie de Paimpol
Communication des documents suivants :
1) la liste du groupe de travail zones humides et...
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Avis 20144147
Mairie de Plourivo
Communication des documents suivants :
1) les éléments attestant de la compétence de...
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Avis 20144148
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Communication du document unique d'évaluation des risques professionnels relatif au poste...
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Avis 20144151
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)
Communication de son dossier établi lors de sa demande de reconnaissance de maladie professionnelle.
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Avis 20144154
Mairie de Saint-Germain-de-Salles
Copie intégrale du dossier de demande de permis de construire n° 00323714V0002 déposée le 25...
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Avis 20144155
Mairie d'Aubervilliers
Copie de documents concernant l'implantation de panneaux publicitaires relatifs aux sociétés :...
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Avis 20144157
Mairie de Sisteron
Copie de toute décision prise en matière d'occupation ou d'utilisation du sol concernant une...
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Avis 20144164
Mairie de Coulombs
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune :
1) les délibérations du...