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Avis 20144004
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication du compte rendu de la commission paritaire nationale du thermalisme (CPNT) du 13...
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Conseil 20144005
Sous-préfecture d'Ancenis
Caractère communicable à un tiers, qui est ayant droit, d'extraits du fichier informatique...
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Conseil 20144006
Communauté urbaine d'Arras
Conditions de réutilisation des arrêtés concernant le personnel, tels les arrêtés d'avancement...
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Avis 20144007
Mairie d'Azérables
Copie intégrale de l'acte de mariage de X X X et X X X X, célébré le 30 octobre 1917.
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Avis 20144011
Mairie de Saint-Martin-aux-Chartrains
Communication des documents et éléments suivants relatifs à la révision du plan local...
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Avis 20144012
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Communication de la fiche médicale individuelle d'observation et de l'extrait du cahier de...
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Avis 20144016
Mairie de Lanton
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme délivré à la société Fontaine...
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Avis 20144020
Mairie de Tanneron
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20144024
Voies navigables de France (VNF)
Communication des conventions d'occupation temporaire accordées aux bateaux « Le Luna », « Le...
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Avis 20144025
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Copie des documents suivants :
1) le projet éducatif territorial de la commune...
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Avis 20144027
Mairie de Recanoz
Communication des documents suivants :
1) les ordres du jour des réunions du conseil...
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Avis 20144029
Mairie de Sarzeau
Copie de l'acte d'engagement mentionnant les prix unitaires retenus concernant le lot n° 1 du...
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Avis 20144032
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie de l'intégralité du dossier administratif de son client depuis son entrée en fonction au...
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Avis 20144034
District de football d'Indre-et-Loire
Copie du courriel du club d'Avoine Olympique Chinon Cinais, du 27 janvier 2014, qui est...
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Avis 20144037
Communauté de communes rurales du Sud de l'Eure (CCRSE)
Copie de l'avis du comité technique paritaire (CTP) compétent concernant la réorganisation des services.
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Avis 20144042
Conseil général de la Seine-Saint-Denis (CG 93)
Communication de l'intégralité de son dossier de maladie professionnelle.
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Avis 20144050
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Rennes-Bretagne (CROUS 35)
Communication de l'appréciation et du classement de la société GTI sur le critère « valeur...
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Avis 20144053
Lycée Robert Doisneau
Communication de ses bulletins de salaire de juillet et août 2013.
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Avis 20144057
Préfecture du Pas-de-Calais
Copie des documents suivants relatifs à l'autorisation spéciale délivrée à la commune de...
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Avis 20144061
Mairie d'Epinay-sur-Orge
Communication de préférence sous forme dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal,...