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Favorable

Avis 20193623
Mairie de Marseille

Communication, par courrier électronique, du permis de construire n° X accordé le 28 juin 2019 à...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20193624
Mairie de Marseille

Communication, par courrier électronique, du permis de construire n° X accordé le 28 juin 2019 à...

31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20192963
Mairie de Marseille

1) copie des entretiens d'évaluation professionnelle 2017 et 2018 de Mesdames X et Messieurs X...

30/06/2020 Favorable Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20193118
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal n° 17/1218/EFAG. ; 2)...

30/06/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20193266
Mairie de Marseille

Communication des documents suivants : 1) les documents relatifs à une campagne de ravalement de...

25/06/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20202774
Mairie de Marseille

Communication du permis de construire X.

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20202811
Mairie de Marseille

Communication des titres de concessions funéraires des sépultures sises dans le cimetière...

29/10/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale Ayant droit
Avis 20202932
Mairie de Marseille

Communication, sans frais sous format numérique par courriel, pour chacune des écoles publiques,...

08/10/2020 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Amiante Institution scolaire Prévention
Avis 20210838
Mairie de Marseille

Copie, au nom et pour le compte de Monsieur X, policier municipal en fonction sur la commune,...

25/03/2021 Favorable Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Effectif Accident du travail maladie professionnelle
Avis 20212706
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants : 1) l'acte de naissance intégral de Monsieur X, son petit-cousin,...

27/05/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20212066
Mairie de Marseille

Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, pour toute l'année précédant la...

27/05/2021 Irrecevable/Abonnement Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20205559
Mairie de Marseille

Communication de la copie intégrale du dossier de permis de construire n° PC X, délivré le 17...

28/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205698
Mairie de Marseille

Communication de l'ensemble des éléments se rapportant aux tarifs appliquées pour la délivrance...

11/02/2021 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Tarification des documents
Avis 20210152
Mairie de Marseille

Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants : 1) la...

04/03/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Service des domaines
Avis 20216846
Mairie de Marseille

Communication de l'audit sur la végétalisation de la L2 est (autoroute A507, sujette à un...

16/12/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20221242
Mairie de Marseille

21/04/2022 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Logement Sécurité sanitaire
Avis 20221721
Mairie de Marseille

21/04/2022 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20221829
Mairie de Marseille

12/05/2022 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf diffusion publique Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Association fondation Budgets et comptes Territoriale
Avis 20225739
Mairie de Marseille

03/11/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf appréciation Vie Publique / Vie Locale Effectif Rémunération
Avis 20224585
Mairie de Marseille

08/09/2022 Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Logement Sécurité sanitaire

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