CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Favorable

  • Avis 20224103
    Mairie de Marseille
    08/09/2022 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Avis 20232020
    Mairie de Marseille
    01/06/2023 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
  • Avis 20233832
    Mairie de Marseille
    20/07/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20190061
    Mairie du 2ème secteur de Marseille
    Communication, par courrier et de manière détaillée des lignes de dépenses de fonctionnement...
    18/04/2019 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • ›
  • »
Résultats 61 à 64 sur 64 trouvés.

Administrations

59 Mairie de Marseille 1 Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) 1 Mairie d'Esbly 1 Mairie de Paris 1 Mairie du 2ème secteur de Marseille 1 Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM)

Séances

2 26/09/2013 2 04/06/2015 2 21/07/2017 2 18/04/2019 2 31/03/2020 2 30/06/2020 2 27/05/2021 2 21/04/2022 2 08/09/2022 1 22/11/2012

Mots-clés

11 Territoriale 8 Budgets et comptes 8 Permis de construire 3 Carrière 3 Effectif 3 Etat civil 3 Gestion domaniale 3 Institution scolaire 3 Prévention 3 Subvention

Thèmes

5 Environnement 5 Ordre Public Et Sécurité 6 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Finances Locales 7 Justice 7 Travail Et Emploi 7 Emploi Public 9 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 10 Vie Publique 10 Vie Locale

Conclusions

5 Favorable/Sauf article L311-6 5 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Incompétence/Renseignement 3 Irrecevable/Imprécise 2 Défavorable/Appréciation 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf diffusion publique

Modes de consultation

55 Affaire courante 7 Délégué 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page