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Avis 20141826
Mairie de Boudes
Copie des documents suivants :
1) le règlement de voirie fixant la réfection récente et...
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Avis 20141848
Mairie de Roura
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20141869
Mairie de Béziers
Copie des documents suivants relatifs à la création de la ZAC du Quai Port Neuf :
1) la...
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Avis 20141908
Mairie de Saint-Jean-la-Vêtre
Copie de documents relatifs au projet d'implantation d'un parc éolien sur le territoire de la...
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Avis 20141963
Mairie d'Archigny
Copie de documents relatifs aux plans d'occupation des sols (POS) de la commune :
1) le projet...
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Avis 20141976
Mairie du Gosier
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 97111313G0027 :
1) les avis de la...
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Avis 20141978
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à la première révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de...
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Avis 20141979
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis
Copie des documents suivants relatifs à la modification du PLU de la commune :
1) la...
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Avis 20141983
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants concernant un coffret électrique à l'usage d'un commerce situé 205...
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Avis 20142004
Mairie d'Orgeval
Copie des documents suivants concernant son client :
1) le rapport de présentation et ses...
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Avis 20142008
Mairie de Rots
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le dossier de...
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Avis 20142024
Mairie de Candillargues
Copie de l'intégralité du dossier du permis d'aménager n° PA 03405013M0002 délivré le 14 février 2014.
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Avis 20142040
Mairie de Montégut-Plantaurel
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune approuvé par la...
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Avis 20142041
Mairie de Cardet
Copie des documents suivants dans le cadre d'un recours formé à l'encontre de l'arrêté de permis...
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Avis 20142045
Mairie de Présilly
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07421613H0007 accordé à European Homes...
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Avis 20142058
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Copie de l'arrêté municipal d'autorisation de voirie délivré à l'établissement Ashiana situé 205...
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Avis 20142073
Mairie de Carnac
Copie de documents relatifs à trois permis de construire délivrés pour l'ensemble immobilier...
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Avis 20142138
Mairie de Cussac-Fort-Médoc
Copie des observations déposées dans le registre d'enquête lors de l'enquête publique relative...
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Avis 20142156
Préfecture du Var
Copie des documents suivants :
I - Concernant les autorisations refusées à la SCI XXX XXX...
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Avis 20142175
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) la...