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Avis 20142196
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie, de préférence sous format électronique, de documents relatifs au permis de construire n°...
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Avis 20142223
Mairie de Lormont
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté interruptif de travaux pris par le maire de la...
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Avis 20142285
Mairie de Replonges
Communication des comptes rendus élaborés par le conseil municipal ou le conseil communautaire...
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Avis 20142327
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de...
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Avis 20142392
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511413V1032 délivré le 22 avril 2014...
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Avis 20142411
Mairie d'Île-d'Arz
Communication d'un contrat d'occupation d'un local à usage commercial en date du 9 avril 2013,...
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Avis 20142460
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon
Copie du dossier de permis de construire n° 01309004L0001M02 concernant le domaine des Masques.
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Avis 20142482
Mairie de Baie-Mahault
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des dossiers relatifs aux différentes décisions...
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Avis 20142515
Mairie de Cessieu
Communication des documents suivants, relatifs à la demande de permis de construire n° PC...
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Avis 20142516
Mairie de Villette
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune :
1) le rapport de...
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Avis 20142532
Mairie de Berre-l'Etang
Copie, de préférence sur CD-Rom fourni par le demandeur, de documents relatifs au plan...
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Avis 20142539
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie par courriel, de l'arrêté qualifiant le projet d'aménagement du quatrième secteur de...
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Avis 20142543
Mairie de Châteauneuf-le-Rouge
Communication de l'entier dossier de permis de construire d'une maison d'habitation sise...
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Avis 20142551
Mairie de Saint-Jouin-Bruneval
Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager n° PA XXXFXXX, ainsi que des avis des...
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Avis 20142597
Préfecture du Calvados
Copie des demandes d'autorisation et des réponses apportées concernant plusieurs dispositifs de...
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Avis 20142598
Mairie de Fresne-Léguillon
Copie de documents relatifs à un immeuble à usage d'habitation situé 15 rue de Beauvais :
1)...
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Avis 20142605
Communauté d'agglomération de Metz Métropole
Copie de l'avis émis par le Pôle urbanisme de Metz Métropole dans le cadre de l'instruction...
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Avis 20142686
Mairie de Saint-Félix-de-Lodez
Communication de l'extrait du registre des préemptions relatif à l'acquisition du bâtiment rural...
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Avis 20142740
Mairie de Replonges
Copie de documents concernant la révision du plan d'occupation du sol (POS) ou le plan local...
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Avis 20142741
Mairie de Valdieu-Lutran
Copie des documents suivants :
1) les dossiers de demandes de permis de construire et des...