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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20141366
Etablissement public foncier de l'Ain (EPF de l'Ain)

Copie de documents relatifs à la vente des parcelles cadastrées sections AO 133, AO 134, AO 138,...

29/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Budgets et comptes
Avis 20141476
Mairie de Saint-Ambreuil

Copie sous forme papier ou sur CD-Rom de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la...

13/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141491
Mairie de Saint-Laurent-de-Jourdes

Copie des conventions signées avec les familles XXX et XXX autorisant le déversement des eaux de...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Eau Sécurité sanitaire
Avis 20141509
Communauté urbaine Nantes Métropole

Communication de l'étude de programmation urbaine engagée en 2010 par la ville de...

13/05/2014 Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20141532
Syndicat départemental d'énergie de la Corse du Sud (SDE2A)

Copie de documents relatifs à l'implantation de plusieurs pylônes électriques sur les parcelles...

13/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20141552
Mairie de Chèvremont

Copie du dossier du permis de construire et de ses annexes concernant l'immeuble « le Parvis...

13/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Réglementation
Avis 20141562
Mairie de Bethmale

Copie de documents relatifs à la vente de la parcelle cadastrée B 161 située lieu-dit Samortein...

13/05/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20141565
Préfecture de l'Yonne

Copie des éléments relatifs à la commune de Villefranche saint Phal, contenus dans le PLU...

13/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141588
Mairie d'Amblainville

Communication des documents suivants, relatifs à la création d'un centre périscolaire sur...

13/05/2014 Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Enquête publique Zones d’activités
Avis 20141601
Mairie de Bourgoin-Jallieu

Copie sur CD-Rom délivré par le demandeur, des comptes rendus des séances du groupe de travail...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20141636
SIVOM de la communauté du Bruyaisis

Copie intégrale de tous les documents relatifs au PLU de la commune de Cauchy-à-la-Tour approuvé...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141646
Mairie de Saint-Laurent-de-Jourdes

Copie de documents relatifs aux dépenses d'arpentage et/ou de bornage du chemin rural de « Brion...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Budgets et comptes
Avis 20141658
Mairie de Janville

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du 25 octobre 2013 ; 2)...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141660
Mairie de Sarzeau

Communication des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Sarzeau : 1) la preuve de...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20141671
Mairie de Brignac

Copie de documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 3404113C0021 délivré le 14...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141672
Mairie de Chenevelles

Copie de préférence par courriel des documents suivants : 1) l'avis défavorable en date du 23...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141694
Mairie d'Aubervilliers

Copie aux formats papier et numérique, de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141731
Préfecture de Saône-et-Loire

Consultation des arrêtés préfectoraux fixant la date d'ouverture et la date d'achèvement des...

22/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Cadastre
Avis 20141752
Communauté de communes des Montagnes du Haut-Forez

Copie des documents relatifs au projet d'implantation d'un parc éolien sur le territoire de la...

05/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20141822
Mairie de Ludres

Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur et Madame XXX XXX pour la...

05/06/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire