Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20134802
Mairie de Vielle-Saint-Girons

Copie de documents relatifs à la déclaration préalable (DP 04032613C0043) pour l'édification...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134828
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)

Copie du plan des réseaux d'électricité de la commune de Saint-Maurice d'Ardèche.

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20134837
Syndicat intercommunal à vocation multiple Olivier de Serres (SIVOM 07)

Copie du plan des réseaux d'eau potable de la commune de Saint-Maurice d'Ardèche.

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20134858
Préfecture du Nord

Communication, par envoi électronique, de l'arrêté de cessibilité de l'opération relative à la...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20134872
Mairie d'Andouillé-Neuville

Consultation et copie d'éléments relatifs à l'autorisation d'accès à la RD 90 délivrée à...

19/12/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20134884
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Copie, sous forme électronique, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC de...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Support de communication
Avis 20134888
Mairie d'Hombourg-Haut

Consultation des documents suivants : 1) le plan cadastral du nouveau PLU du site SAREC ; 2)...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20134931
Mairie de Murviel-lès-Montpellier

Copie de documents relatifs à la création de la ZAC de la Rompude et de la Morte : 1) le compte...

19/12/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20134941
Mairie d'Ouveillan

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n°...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20134946
Communauté d'agglomération du Libournais (CALI)

Copie des documents suivants relatifs à la vente de deux parcelles de friche cadastrées ZO n° 45...

16/01/2014 Incompétence/Privé Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20134949
Préfecture de la Somme

Copie des éléments relatifs au permis de construire n° PC 08075412A0011 de Monsieur X. sur la...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20135000
Mairie de Ferrals-les-Corbières

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 0114011L0005 : 1) l'arrêté de permis de...

19/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20135012
Mairie de Saint-Sulpice

Caractère communicable à un membre d'un groupe politique, de l'étude réalisée par des étudiants...

30/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20135023
Mairie de Prades-le-Lez

Copie de l'avenant n° 8 concernant un contrat de vente avec la société d'équipement de la région...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20135042
Mairie de Saint-Ouen

Copie de documents dans le cadre d'une procédure d'expropriation concernant les lots n°21 et 22...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20135065
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais

Copie des dossiers de permis de construire déposés par la société Innovent pour la construction...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Énergies renouvelables
Avis 20135074
Mairie de Ressons-le-Long

Copie des avis émis par les personnes publiques associées dans le cadre de la révision du PLU de...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135108
Mairie de Maureillas-las-Illas

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) s'agissant de la révision...

16/01/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20135111
Mairie de Loos-en-Gohelle

Copie de documents relatifs au règlement local de publicité : 1) l'arrêté municipal ; 2) la...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20135135
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Copie sur CDRom, des cartes élaborées par le Bureau de recherche géologique et minière plaçant...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques naturels