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Avis 20141054
Mairie d'Epagny
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du tableau de classement de la voirie communale...
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Avis 20141074
Mairie de Ners
Copie de documents relatifs à la procédure d'élaboration en cours du PLU de la commune :
1) le...
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Avis 20141077
Mairie d'Edon
Copie de documents relatifs aux dossiers d'autorisation d'urbanisme de Monsieur XXX XXX, voisin...
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Avis 20141141
Mairie de Mérignac
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire PC 03328113Z0060 pour lequel la somme...
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Avis 20141175
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis rendu dans le cadre du certificat d'urbanisme CU 07101996B0001 délivré par le...
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Avis 20141190
Mairie de Dossenheim-sur-Zinsel
Copie de la délibération autorisant le maire à signer le contrat de crédit-bail immobilier...
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Avis 20141196
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Copie des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Falicon approuvé par la...
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Avis 20141202
Mairie de Wissant
Copie de documents relatifs au projet de reconstruction de la digue :
1) la délibération du...
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Avis 20141208
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)
Copie du dossier de permis de construire pour le parc éolien de Montreuil-en-Caux.
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Avis 20141209
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie intégrale des documents suivants :
1) la délibération du conseil syndical actant la...
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Avis 20141216
Mairie de Boisemont
Consultation du permis de construire n° 820987 délivré à Madame XXX en 1968.
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Avis 20141241
Mairie de Sermérieu
Copie du registre des permis de construire de la commune pour la période du 1er janvier 2012 au...
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Avis 20141253
Mairie de Sermérieu
Copie de documents relatifs à l'ancien POS de la commune :
1) le règlement en vigueur avant...
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Conseil 20141254
mairie de Vailhauquès
Caractère communicable à Madame XXX, du plan du local commercial qu'elle louait à un...
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Avis 20141286
Mairie de Camarsac
Copie des délibérations du conseil municipal relatives au lotissement Delair, ou Prince Noir, de...
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Avis 20141290
Mairie d'Yvias
Copie des documents suivants :
1) la carte communale comportant :
a) le rapport de...
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Avis 20141298
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'annexe 4 du rapport du commissaire enquêteur établi à la suite de l'enquête publique...
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Avis 20141322
Mairie de Saint-Martin-des-Champs (50)
Copie de documents relatifs à l'exhaussement de la parcelle cadastrée section ZD n° 51 et la...
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Avis 20141328
Mairie de Villeneuve-Lembron
Copie certifiée conforme, de documents relatifs à l'arrêté en date du 28 juin 2012 le mettant en...
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Avis 20141329
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie certifiée conforme, de documents détenus par la sous-préfecture d'Issoire, relatifs à...