Recherche - CADA

Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20140180
Préfecture de l'Hérault

Copie du plan de délimitation des dépendances de la voie navigable à la disposition du canal du...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140189
Mairie de Pélissanne

Copie de documents relatifs au POS antérieur au PLU approuvé le 31 mars 2011 applicables à la...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140198
Mairie de Saint-Avit-de-Vialard

Copie de documents relatifs à la vente d'une partie d'un chemin rural de Constant cadastré...

13/02/2014 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140221
Mairie de Gan

Consultation des registres de permis de construire, notamment les pages concernant le permis n°...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140234
Mairie de Ressons-le-Long

Copie des registres comprenant les observations déposées par le public lors de l'enquête...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20140259
Mairie de Mazerulles

Copie de documents relatifs au PLU approuvé le 3 janvier 2007 : 1) le rapport d'enquête publique...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20140265
Mairie de Rosny-sous-Bois

Copie de documents relatifs à l'implantation d'une station Autolib' sur la voie publique au...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140266
Mairie de Montagny-lès-Beaune

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal en...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140285
Mairie de Brinon-sur-Sauldre

Copie, de préférence sur CD-ROM, du dossier relatif au PLU de la commune, avec : 1) les avis des...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20140288
Mairie de Spéracèdes

Copie des avis rendus par la Direction départementale des territoires et de la mer des...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140304
Mairie de Cussy

Copie des documents suivants : 1) la carte communale relative à la zone constructible ; 2) la...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140310
Mairie du Robert

Copie des éléments suivants relatifs à la propriété sise 12 rue du Courbaril cadastrée N 96...

27/02/2014 Favorable Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire État civil
Avis 20140393
Mairie de Lansargues

Copie de la délibération du conseil municipal habilitant le maire à se constituer partie civile...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140401
mairie de Lachassagne

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) l'entier dossier de PLU ; 2) les...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Conseil 20140428
Mairie de Marnes-la-Coquette

Caractère communicable à Monsieur X., de deux lettres de Monsieur X. concernant une clôture...

27/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140535
Mairie d'Aviron

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le compte rendu de la réunion du conseil...

13/03/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140544
Mairie de Jonquerettes

Copie du dossier de PLU soumis à l'approbation du conseil municipal en date du 13 février 2014.

13/03/2014 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140547
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue

Communication, de préférence sous forme électronique, les documents suivants : 1) l’ensemble des...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140568
Mairie de François

Copie de documents relatifs au PLU de la commune et à son ancien POS : 1) le PLU adopté le 9...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140569
Conseil général des Landes

Copie de la décision adressée au maire de Tosse lui signifiant de réserver un emplacement pour...

13/03/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Infrastructures routières