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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20141351
Mairie d'Uzos

Copie de l'ensemble des documents relatifs à deux permis de construire délivrés à Monsieur XXX...

13/05/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20135441
Mairie de Pailhes

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal du 15...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20136004
Mairie de Montpellier

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 3417210V0395 délivré le 4 juillet 2011.

06/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20136020
Ministère de la culture et de la communication

Communication des documents suivants : 1) l'avis de la direction des affaires culturelles...

06/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20136021
Centre des monuments nationaux

Communication de l'avis du centre des monuments nationaux sur le projet de plan local...

06/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20136031
Mairie de Saint-Palais

Copie de l'ensemble des documents relatifs aux modifications apportées au PLU de la commune,...

06/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20136046
Mairie du Pradet

Copie des documents suivants : 1) la pétition du voisinage portant sur le dépôt de remblais sur...

06/06/2013 Incompétence Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infractions
Avis 20136068
Mairie de Villeneuve-la-Garenne

Copie de documents relatifs à la décision de préempter certains lots de copropriété appartenant...

06/06/2013 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20136071
Mairie des Baux-de-Provence

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20136085
Mairie de Bompas

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la révision du...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20136105
Mairie de Priziac

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la carte communale prescrite le 26 avril...

06/06/2013 Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20140048
Mairie de Sainte-Foy

Copie de documents relatifs à la zone d'activités économiques de l'Epinette : 1) la délibération...

13/02/2014 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20140051
Mairie de Vallauris

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 00615513V0034 délivré le 4 novembre 2013...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Équipements collectifs
Avis 20140074
Mairie de Bourgoin-Jallieu

Copie de la demande de prorogation relative au permis de construire n° PC 3805309B1094 délivré...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140095
Mairie d'Ambazac

Copie des modalités de concertation arrêtées en 2010 dans le cadre de la procédure de révision...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140096
Mairie d'Estancarbon

Copie du dossier joint à la convocation adressée aux conseillers municipaux dans le cadre de la...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140133
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de parcs d'activités économiques sur le territoire de la communauté de communes du Seignanx

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil syndical du 29 juillet 2013 portant...

13/02/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140150
Mairie de Widehem

Copie des documents suivants : 1) le dossier de permis de construire PC 0628870900001 déposé par...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140164
Mairie de Cohiniac

Copie des autorisations de construction et d'installation d'un paint-ball sur la parcelle...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20140176
Préfecture de l'Yonne

Communication des documents suivants, sur lesquels le préfet s'est basé pour prendre l'arrêté...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Zones d’activités