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Avis 20152736
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Copie de documents concernant le lotissement « Le Clos des Orchidées » :
1) l'arrêté n° LT...
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Avis 20152741
Ministère public près le Centre automatisé de constatation des infractions routières (CACIR)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au cinémomètre de contrôle...
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Avis 20152745
Mairie de Puiseux-le-Hauberger
Copie des documents suivants :
1) l'acte de concession funéraire de la sépulture « X X » ;
2)...
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Avis 20152747
Mairie de Mandres-les-Roses
Copie, de préférence par voie électronique, du dossier relatif à l'arrêté de non opposition à...
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Avis 20152749
Mairie de Razecueillé
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire de l'antenne TDF du Picon...
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Avis 20152750
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie, sur cédérom pour les pièces existant en format numérique, ou, à défaut sur support...
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Avis 20152751
Caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (CPAM 78)
Copie de l'intégralité des pièces du dossier de Monsieur X relatif à son accident du travail du...
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Avis 20152752
Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'organisation...
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Avis 20152753
Ministère de la justice
Copie des documents suivants :
1) ses bulletins de paie pour le travail effectué d'août 2011 à...
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Avis 20152755
I-CAD
Copie des documents suivants :
1) les pièces contenant l'ensemble des informations concernant...
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Avis 20152759
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie des éléments suivants :
1) les documents relatifs aux risques présentés par une cuve à...
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Avis 20152764
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie des documents suivants :
1) la preuve de l'affichage (procès-verbal) en mairie pendant un...
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Avis 20152767
Centre hospitalier spécialisé de Jury-les-Metz
Communication de son dossier administratif.
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Conseil 20152769
Mairie de Mont-de-Marsan
Caractère communicable d'une copie des documents suivants à Monsieur X, dirigeant de la SAS...
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Avis 20152771
Conseil régional des notaires de la cour d'appel de Dijon
Copie de la lettre d'opposition de Maître X X à sa nomination en qualité d'officier public et...
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Avis 20152780
Conseil départemental du Pas-de-Calais (CD 62)
Communication de l'intégralité de son dossier, notamment « les pièces échangées avec la CAF...
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Avis 20152782
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa cliente :
1) l'intégralité de...
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Avis 20152784
Préfecture de la Dordogne
Copie des demandes de permis de construire et d'autorisation d'exploiter des éoliennes et des...
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Avis 20152785
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Copie des rapports établis à la suite des entretiens que sa cliente a eus le 9 avril 2013 avec...
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Avis 20152787
Mairie de Lherm
Copie des conclusions de l'étude destinée à déterminer l'emprise foncière de la future voie de...