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Avis 20152471
Musée des Confluences
Communication des comptes de résultats depuis la création de l'établissement public de...
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Avis 20152472
Mairie d'Eyguières
Communication d'une copie des documents suivants au 1er janvier 2015 :
1) l'organigramme des...
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Avis 20152473
Mairie de Vic-la-Gardiole
Copie de documents dans le cadre de nuisances sonores résultant du fonctionnement de...
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Avis 20152476
Communauté de communes Montaigne Montravel et Gurson
Copie du rapport financier du service public de l'assainissement non collectif (SPANC) pour les...
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Avis 20152479
Caisse d'assurance retraite de la santé au travail de Toulon (CARSAT 83)
Communication des documents suivants :
1) la régularisation de carrière le concernant avec...
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Avis 20152482
Université de Franche-Comté
Communication de la liste des bénéficiaires de la prime d'encadrement doctoral et de recherche...
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Avis 20152491
Association communale de chasse agréée d'Ambierle
Communication des documents suivants relatifs à l'association :
1) le récépissé de...
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Avis 20152493
Université Jean Moulin Lyon 3
Copie de ses copies d'examens passés le 15 décembre 2014 à la faculté de Droit, dans les...
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Avis 20152494
Mairie d'Izaux
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 28 juillet...
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Avis 20152497
Mairie de Châtillon-lès-Sons
Copie de la délibération concernant le projet éolien.
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Avis 20152498
Mairie de Mont-d'Origny
Communication des éléments suivants :
1) les documents relatifs au projet éolien ;
2) le plan...
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Avis 20152499
Mairie de Dizy-le-Gros
Communication des éléments suivants :
1) les documents relatifs au projet initial de...
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Avis 20152501
Hospices civils de Lyon
Communication de l'intégralité de son dossier médical personnel détenu par le groupement...
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Avis 20152502
Mairie d'Ecrouves
Communication, par envoi postal, des documents suivants :
1) la facture de la société COM200...
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Avis 20152504
Caisse primaire d'assurance maladie du Vaucluse (CPAM 84)
Communication, dans le cadre d'un établissement de ses droits à la retraite, de l'attestation de...
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Avis 20152505
Centre hospitalier de Saint-Jean-de-Maurienne
Communication des documents suivants la concernant :
1) le compte rendu de la rencontre avec le...
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Avis 20152506
Mairie de Vic-en-Bigorre
Copie du dossier de permis de construire n° 06546013M001 M01 délivré le 4 mars 2015 à Madame X X.
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Avis 20152511
Collège de Tsimkoura
Communication de son dossier scolaire relatif à sa scolarisation dans l'établissement de...
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Avis 20152517
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aisne (DSDEN 02)
Communication, par envoi postal, du rapport de l'expertise médicale du 28 avril 2015 établi par...
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Avis 20152518
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75)
Communication d'une copie des documents suivants concernant l'unité territoriale de Paris de la...