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Avis 20172620
Orléans Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...
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Avis 20172670
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de la société X, de la liste des...
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Avis 20172764
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'avis à tiers détenteur émis par la trésorerie Le Pont de Beauvoisin, ayant permis la...
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Conseil 20172776
Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg
Caractère communicable, à une association de défense de l’environnement et de la nature en...
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Avis 20172783
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en vertu des dispositions de l’article L.111 du code de procédure fiscale, des...
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Avis 20172812
Mairie de Noyon
Copie du registre des bordereaux de mandats de la commune pour la période du 1er janvier 2014 au...
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Avis 20172836
Communauté d'agglomération Baie de Somme
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté de communes...
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Avis 20172837
Communauté de communes de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté de communes...
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Avis 20172849
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du code source du calcul de l'impôt sur les revenus et de l'impôt sur la fortune,...
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Avis 20172887
Mairie de Ruaudin
Copie des documents relatifs au bâtiment technique, sis route d'Arnage, à destination des...
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Avis 20172903
Office public de l'habitat de Joinville-le-Pont (OPH 94)
Communication des documents suivants :
1) les classeurs de factures des résidences Leclerc,...
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Avis 20172920
Mairie de Saint-Salvy-de-la-Balme
Communication de toute pièce comptable liée au libellé « Empierrage + Fournitures » mentionné...
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Avis 20172921
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant la commune de Montech :
1) le compte de gestion 2016...
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Avis 20172923
Mairie de Tinqueux
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des factures relatives...
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Avis 20172957
Mairie de Préseau
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, de préférence par courrier électronique, de...
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Avis 20172996
Mairie de Saint-Aubin-de-Scellon
Communication du rapport d'activités et du rapport financier établis par la mairie et la...
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Avis 20172997
Collectivité territoriale de Martinique
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 20 juillet 2008 limitant la détaxe totale...
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Avis 20173017
Mairie de Nice
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173048
Mairie de La Chapelle-Saint-Mesmin
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du document intitulé « Analyse...
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Avis 20173058
Mairie de Grand-Rozoy
Copie des délibérations du conseil municipal relatives à :
I) l'exposé des caractéristiques...