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Avis 20152158
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents concernant le projet de création...
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Avis 20152185
Office national des forêts (ONF)
Communication de la carte de la forêt de Longeville située sur le territoire de la commune de La...
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Avis 20152194
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de l'étude, détenue par la Direction générale de l'aviation civile (DGAC), concernant la...
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Avis 20152207
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie de l'entier dossier relatif à la déclaration effectuée par Madame X X pour une...
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Avis 20152342
Préfecture de l'Ardèche
Communication des documents suivants, relatifs à la réalisation de la déviation routière de la...
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Avis 20152362
Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges
Copie de l'avis émis par le parc naturel régional concernant le projet de parking présenté par X...
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Avis 20152363
Préfecture de la Haute-Garonne
Copie de deux études, technique et économique, détenues par la sous-préfecture de Saint-Gaudens,...
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Avis 20152410
Communauté de communes Coeur de Tarentaise
Consultation ou copie de tout document (délibération, arrêté, cahier des charges, contrat ou...
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Avis 20152433
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement du Bugeon (SIEPAB)
Copie du rapport de contrôle de l'assainissement non collectif de la maison de Monsieur X X en...
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Avis 20152442
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)
Communication, en sa qualité de commissaire enquêteur titulaire, de l'avis de la Commission...
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Avis 20152443
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants relatifs aux inondations et coulées de boue survenues le 14...
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Avis 20152450
Préfecture de l'Hérault
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 16 juin 2010 approuvant le plan de...
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Avis 20152456
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des chapitres III (discussions des hypothèses), IV (résultats de l'enquête) et V...
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Avis 20152473
Mairie de Vic-la-Gardiole
Copie de documents dans le cadre de nuisances sonores résultant du fonctionnement de...
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Avis 20152497
Mairie de Châtillon-lès-Sons
Copie de la délibération concernant le projet éolien.
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Avis 20152498
Mairie de Mont-d'Origny
Communication des éléments suivants :
1) les documents relatifs au projet éolien ;
2) le plan...
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Avis 20152499
Mairie de Dizy-le-Gros
Communication des éléments suivants :
1) les documents relatifs au projet initial de...
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Avis 20152665
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, des dossiers de demande d'autorisation...
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Avis 20152671
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Copie de l'audit d'acquisition portant sur les points justifiant la valeur de la société anonyme...
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Avis 20152678
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher (DDCSPP 18)
Copie du dossier concernant le projet éolien sur la commune de Vallenay.