Recherche - CADA

Environnement Favorable

Avis 20150651
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Communication du relevé de géomètre des arbres du petit bois situé dans la zone d'aménagement...

19/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20150657
Mairie de Ars-en-Ré

Communication des documents suivants relatifs à la gestion de la liste d'attente et...

19/03/2015 Défavorable/Vie privée Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20150743
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication de la mesure exacte des ouvrages de l'autoroute A20 construits dans la vallée de l'Aveyron.

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Infrastructures routières
Avis 20150751
Ministère de l'intérieur

Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...

19/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20150752
Ministère de l'intérieur

Copie d'éléments relatifs à une demande de reconnaissance de catastrophe naturelle au titre des...

19/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20150780
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 14)

Communication des documents suivants relatifs au contrôle d'une installation classée de stockage...

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20152800
Province Nord de Nouvelle-Calédonie

Copie, de préférence au format électronique, des documents suivants : 1) la demande en date du...

30/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20152801
Mairie de Nouméa

Copie de préférence au format électronique, des documents suivants mentionnant les numéros CAS...

30/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20152805
Préfecture du Morbihan

Copie des documents suivants relatifs aux installations de production d'électricité utilisant...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Pollution
Avis 20152820
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 17)

Communication par courriel ou sur cédérom, en format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...

30/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20152828
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Copie de la lettre du 15 mars 2014 de l'Agence française de développement (AFD) accordant au...

30/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20152918
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)

Copie de l'intégralité de la demande de permis de construire n° PC 018 270 14 30006 pour la...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Permis de construire Installations classées
Avis 20152978
Préfecture du Tarn

Copie de documents, établis antérieurement aux trois arrêtés d'octobre 2013, attestant que le...

30/07/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie Permis de construire
Avis 20152988
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie de documents détenus par la Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane...

30/07/2015 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien
Avis 20152996
Mairie de Saint-André-de-Majencoules

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) l'intégralité...

30/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20153000
Ministère de l'intérieur

Copie de documents relatifs aux demandes, de la commune de Cachan, de reconnaissance de l'état...

30/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20153050
Préfecture de La Réunion

Copie de documents relatifs du dossier « Requins » : 1) la composition détaillée du comité...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20153084
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse

Copie du diagnostic sanitaire établi avant l'abattage d'arbres sur la commune dont certains en...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20153114
Préfecture de la Vendée

Communication du modèle numérique de terrain (MNT) réalisé à partir de la base de données Litto...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20153118
Mairie de Loiré

Copie du dossier technique établi par la société SYSCOM en vue de l'installation d'un parc...

10/09/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables