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Avis 20153602
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie de documents relatifs au projet d'élaboration du plan local d'urbanisme :
1) les...
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Avis 20153603
Mairie de Sète
Copie, sur CD-ROM, de l'intégralité du plan d'occupation des sols dans sa dernière version applicable.
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Avis 20153607
Mairie de Saint-Martin-d'Ardèche
Copie des délibérations du conseil municipal relatives au chemin d'accès à l'établissement...
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Avis 20153608
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la construction et au financement du...
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Avis 20153704
Mairie de Tours-en-Savoie
Copie de documents relatifs au projet de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune arrêté lors...
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Avis 20153722
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Copie de l'arrêté préfectoral, ainsi que le plan, concernant la délimitation du domaine public...
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Avis 20153731
Habitat Toulouse, office public de l'habitat (OPH 31)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de permis de construire de la...
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Avis 20153764
Communauté de communes de l'Île de Ré
Communication d'un fichier au format numérique (type shp ou mif/mid), des zonages des plans...
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Avis 20153767
Préfecture du Morbihan
Copie de l'ensemble des courriers, échangés entre les services de l'Etat et la commune de Houat...
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Avis 20153779
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication d'éléments relatifs à l'élargissement de la Francilienne entre l'autoroute A4 et...
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Avis 20153780
Mairie de Porto-Vecchio
Consultation des permis de construire concernant les parcelles cadastrées suivantes :
1) 247 D...
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Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
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Avis 20153813
Mairie de Saint-Raphaël
Copie de documents suivants :
I - relatifs au permis de construire n° 083118109CO122 délivré le...
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Avis 20153920
Mairie de Chaumontel
Communication de la liste des permis de construire portant sur les terrains situés en bordure de...
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Avis 20153937
Mairie de Meyreuil
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
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Avis 20153965
Mairie de Cabanac-et-Villagrains
Communication des documents suivants :
1) le justificatif de la publication des avis d'enquête...
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Avis 20154069
Mairie de Dannemoine
Copie de documents relatifs à des travaux de remblaiement ainsi qu'à des travaux concernant...
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Avis 20154118
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à un projet de zone d'activité :
1) les...
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Avis 20154128
Mairie de Chevreuse
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme de la commune :
1) l'intégralité du...
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Avis 20154148
Mairie de Bouc-Bel-Air
Copie de la délibération approuvant le dossier de création de la zone d'aménagement concerté...