-
Avis 20153243
Société d'économie mixte d'aménagement et de construction de la ville du Plessis-Robinson
Copie des documents suivants :
1) les actes par lesquels la société d'économie mixte...
-
Avis 20153258
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la liaison Centre Essonne :
1) la...
-
Avis 20153259
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Val Vert Croix...
-
Avis 20153275
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Eco...
-
Avis 20153298
Mairie de Mimizan
Communication, de préférence au format numérique, des documents suivants :
1) le certificat...
-
Avis 20153340
Mairie de Toulouges
Copie, de préférence au format numérique, des documents suivants relatifs au plan local...
-
Avis 20153350
Mairie de Pleubian
Copie des arrêtés municipaux portant sur les autorisations de terrasse pour les cafés, bars,...
-
Avis 20153370
Mairie de Montagny-lès-Beaune
Copie des documents suivants relatifs à la préemption de la propriété sise 3 rue de l'Eglise...
-
Avis 20153387
Mairie de Santeny
Communication des éléments suivants relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) :
1)...
-
Avis 20153451
Mairie de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Copie de la décision de non opposition à déclaration préalable n° 69191140022 du 2 mai 2014...
-
Avis 20153477
Mairie de Macaye
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la carte communale ;
2) le rapport du...
-
Avis 20153485
Mairie de Guny
Copie de l'intégralité des documents relatifs au plan local d'urbanisme, notamment :
1) le plan...
-
Avis 20153497
Mairie de Boisemont
Communication des éléments suivants :
1) copie par courrier électronique, ou consultation sur...
-
Avis 20153509
Mairie d'Eaubonne
Communication de la délibération du conseil municipal instaurant le versement pour dépassement...
-
Avis 20153538
Mairie d'Onnion
Copie du ou des dossiers concernant l'électrification de la ferme X-habitation X au lieu-dit Les...
-
Avis 20153542
Mairie de Saint-Denis
Communication d'une copie de l'arrêté du maire de Saint-Denis déterminant les emplacements...
-
Avis 20153557
Mairie de Mireval
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au plan d'occupation des sols de la...
-
Avis 20153560
Mairie de Saint-Ouen
Communication, dans le cadre d'un dossier de succession de l'épouse de son client au profit de...
-
Avis 20153580
Mairie de Geneuille
Communication, de préférence par télécopie ou par courriel, de l'étude environnementale des...
-
Avis 20153590
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 30004-13 POO27 délivré au...