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Avis 20131641
Mairie de Leucate
Copie du contrat d'emplacement concernant le navire à passagers « Océane II » appartenant à...
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Avis 20014960
maire de Château-d'Oléron
- copie du cahier des charges de la commission portuaire.
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Avis 20022346
ministre de l'équipement (administrateur des affaires maritimes de Saint-Malo)
- copie du dossier du requérant constitué lors de l'examen du brevet de patron de plaisance...
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Avis 20023342
maire de Brantôme
- lettre de dénonciation de la convention du 23 juin 2000 conclue entre le requérant et le maire...
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Avis 20000061
ministre de l'intérieur (direction de la défense et de la sécurité civiles)
- rapport de la mission de retour d'expérience relatif à l'accident survenu au « Katja » le 7...
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Avis 20001600
président de la chambre départementale de commerce et d'industrie du Var
- bilans analytiques d'exploitation relatifs à la gestion de l'établissement Toulon Plaisance...
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Avis 20011041
directeur général des impôts (direction des services fiscaux du Finistère)
- copie de l'attestation de démolition du navire "Junior M" , fournie par M. le consul de France...
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Conseil 20191603
Préfecture maritime de l'Atlantique
Caractère communicable des documents suivants, relatifs au naufrage du navire « Grande America...
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Avis 20192694
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)
Communication des bilans d’activité du port commercial de Lorient de 1976 jusqu’à 2016
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Avis 20193540
Grand Port Maritime de la Martinique (GPMLM)
Communication de l'agrément attribué à la société SOMARA pour le service du remorquage maritime...
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Avis 20195005
Mairie d'Hyères
Communication de la liste des abonnés annuels de Port Auguier.
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Avis 20204506
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication, par consultation ou remise d'une copie, des documents relatifs à la...
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Avis 20200917
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1)...
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Avis 20200098
Yacht club international de Bormes-les-Mimosas
Communication de la copie du titre d'occupation du domaine public du port de Bormes-les-Mimosas...
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Avis 20213058
Régie autonome de Port-Camargue
Communication, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, des documents suivants :...
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Avis 20213981
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication, par consultation, à la suite de la démolition de la capitainerie du port, des...
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Avis 20212424
Mairie de l'Ile-de-Batz
Communication de l'intégralité du dossier relatif au projet de rénovation du débarcadère voté...
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Avis 20212447
Mairie de l'Ile-de-Batz
Communication de l'intégralité du dossier relatif au projet de rénovation du débarcadère voté...
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Avis 20220155
§ Mairie de Lège-Cap-Ferret
Communication, sous format numérique par courriel, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20221087
Préfecture de la Manche