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Transport maritime et fluvial Favorable

  • Avis 20221030
    Mairie de Sciez
    Communication, par courriel, de la liste et du règlement de l'attribution des places d'amarrage...
    31/03/2022 Favorable Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Gestion domaniale Transport maritime et fluvial
  • Avis 20224147
    Préfecture de la Martinique
    08/09/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
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Résultats 41 à 42 sur 42 trouvés.

Administrations

2 Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB) 2 Grand Port Maritime de Marseille 2 Mairie de Mauguio-Carnon 2 Mairie de l'Ile-de-Batz 2 préfet maritime de l'Atlantique 1 Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56) 1 Communauté d'agglomération Morlaix Communauté 1 Conseil départemental des Côtes-d'Armor 1 Conseil général des Côtes-d'Armor 1 Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Séances

2 25/07/2013 2 11/12/2014 2 27/05/2021 2 31/03/2022 1 06/01/2000 1 13/04/2000 1 08/03/2001 1 20/12/2001 1 13/06/2002 1 22/08/2002

Mots-clés

5 Délégation de service public 5 Gestion domaniale 3 Budgets et comptes 3 Marché public 2 Contrats administratifs 1 Agrément 1 Installations classées 1 POS-PLU 1 Pollution

Thèmes

2 Agriculture 3 Agriculture 5 Economie 5 Industrie 18 Développement Durable Et Transports 17 Transports 19 Développement Durable Et Transports 16 Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 37 Environnement

Conclusions

4 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Défavorable/Vie privée 3 Sans objet/Inexistant 2 Incompétence/Loi spéciale 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Juridictionnel

Modes de consultation

40 Affaire courante 2 Affaire de principe
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