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Favorable

Avis 20134269
Mairie de Millemont

Copie des procès-verbaux des réunions du conseil municipal depuis 2008.

21/11/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20165589
Conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes des Bouches-du-Rhône

Communication du relevé de décisions de la réunion du 3 octobre 2016 du conseil départemental.

26/01/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Conseil 20144670
Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK)

Caractère communicable des procès-verbaux des réunions du comité directeur du comité départemental.

08/01/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Fédérations sportives
Avis 20134645
Mairie de Hagéville

Consultation des comptes rendus des réunions du groupe de travail pour l'élaboration du PLU de...

05/12/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20131550
Groupe Berri

Communication des procès-verbaux des réunions de la commission de gestion commune qui se sont...

11/04/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Retraite
Avis 20184507
Mairie de Salazac

Communication du certificat d’affichage de la réunion du conseil municipal du 24 avril 2018.

18/04/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20195780
Mairie de Pineuilh

Communication du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28 août 2019.

30/09/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20193672
Mairie de Belle-Eglise

Copie des documents suivants, relatifs à la mise en comptabilité du PLU de la commune avec une...

31/03/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20203979
Mairie de Ciral

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les délibérations...

31/12/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20165094
Réunion des assureurs maladie de la Sarthe (RAM)

Communication de l'arrêté préfectoral portant sur la constitution de la Réunion des Assureurs...

12/01/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20165516
Mairie de Le Lauzet-Ubaye

Copie de l'intégralité des procès-verbaux des réunions du conseil municipal qui se sont tenues...

19/01/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20004471
principal du collège Léonard de Vinci

- copie du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration tenue le 27 avril 2000.

23/11/2000 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Enseignement Culture Loisirs
Avis 20180306
Mairie de Beauvoir-sur-Niort

Communication des comptes rendus des réunions du conseil municipal du 2 et 30 novembre 2017.

15/09/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20215165
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Chenois-Lesse (57)

Communication des comptes rendus des réunions du bureau, dont il est membre, depuis la création...

14/10/2021 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20160940
Mairie de Marseille

Communication d'une copie des documents suivants depuis le 4 décembre 2014 : 1) les tableaux...

28/04/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20142327
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Copie de documents relatifs à la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de...

24/07/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20162963
Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (ACAL)

Communication, en sa qualité de conseillère régionale, des budgets engagés par la région...

21/07/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale Budgets et comptes
Avis 20161381
Conseil de Fabrique de la Paroisse Saint-Louis de Strasbourg-Robertsau

Copie de documents concernant le foyer Saint-Louis et la nouvelle maison paroissiale : 1) les...

12/05/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20162085
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)

Communication du dossier administratif et médical de son client, agent du service départemental...

23/06/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20175144
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)

Communication des procès-verbaux des réunions du conseil d'administration qui se sont tenues...

25/01/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Retraite