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Avis 20193700
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication de la copie des documents administratifs relatifs à l’aide à l’écriture de...
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Avis 20193744
Mairie de Bernay
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X dans la commune.
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Avis 20193786
Lycée Gérard de Nerval de Soissons
Copie de ses bulletins scolaires pour les années 2014-2015, 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018.
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Avis 20194146
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20194460
Mairie d'Ambialet
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X dans la commune.
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Avis 20194766
Mairie de Rosny-sous-Bois
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le X dans la commune.
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Avis 20194908
Mairie de Corbeil-Essonnes
Copie intégrale des actes de naissance mentionnant la filiation de :
1) Monsieur X « daté du 21...
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Avis 20195129
Direction générale des patrimoines
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, de la...
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Avis 20195309
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20195416
Mairie de Joinville
Communication de la liste des souscripteurs, conservée dans les archives de la commune, pour...
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Avis 20185966
Université Paris Descartes - Paris V
Communication des éléments suivants :
1) consultation de sa copie de l'examen écrit de deuxième...
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Avis 20186066
Université de Strasbourg
Communication des documents suivants relatifs au labex NIE :
1) ses règles de fonctionnement et...
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Avis 20186254
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication de la liste nominative, à jour, des membres élus et suppléants des conseils...
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Avis 20190383
Collège Edgar Varèse de Paris
Communication par courriel des documents suivants :
1) le procès-verbal des élections de parents...
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Avis 20193246
Institut de formation en soins infirmiers de Villeneuve-sur-Lot (IFSI 47)
Communication de l'intégralité de son dossier administratif et scolaire d'étudiant en soins infirmiers.
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Avis 20194210
Agence nationale de la recherche (ANR)
Communication des documents suivants, concernant l'examen à 2 ans des candidatures à l'action...
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Avis 20194663
Ministère de la Culture
Copie, de préférence par courrier électronique, des lettres manuscrites adressées entre 2000 et...
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Avis 20194728
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication en version numérique et/ou papier de l’intégralité du dossier de leur fils X.
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Avis 20194866
Fédération française des échecs (FFE)
Publication de la feuille d’émargement relative à l’assemblée générale qui s’est tenue le 30 juin 2019.
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Avis 20194954
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Communication d'une copie du protocole transactionnel et de l'intégralité de ses avenants, signé...