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Loisirs Favorable

  • Avis 20233567
    Mairie d'Hargicourt
    20/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Avis 20233623
    Direction générale des patrimoines et de l'architecture
    20/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
  • Avis 20233633
    Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31)
    20/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
  • Avis 20233640
    Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Moselle (DSDEN 57)
    20/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
  • Avis 20233709
    Collège Danton
    20/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Intervention
  • Avis 20233764
    Collège Sainte Ide de Lens
    20/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 20234320
    Mairie d'Auvers-sur-Oise
    07/09/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Avis 20234321
    Mairie de Pessac
    07/09/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
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Administrations

57 Direction générale des patrimoines 35 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 21 Ministère de la culture 15 Mairie de Paris 15 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 14 Ministère des armées 12 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 10 Ministère des Armées 9 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 8 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Séances

24 27/09/2018 19 09/03/2023 15 16/12/2021 14 18/04/2019 14 19/12/2019 13 20/04/2023 12 17/05/2019 12 25/03/2021 12 22/07/2021 10 21/03/2019

Mots-clés

125 Scolarité et examens 118 Etat civil 103 Archives par dérogation 93 Examen et concours 89 Institution scolaire 69 Archives 47 Etablissement supérieur 41 Fédérations sportives 25 Patrimoine 22 Budgets et comptes

Thèmes

828 Culture 828 Enseignement 828 Loisirs 282 Archives 211 Enseignement Scolaire 189 Enseignement Supérieur 62 Culture 59 Sport 17 Enseignement Professionnel 9 Jeux

Conclusions

37 Favorable/Sauf vie privée 32 Sans objet/Inexistant 31 Sans objet/Communiqué 23 Défavorable/Vie privée 23 Favorable/Sauf appréciation 19 Favorable/Sauf comportement 16 Irrecevable/Diffusion publique 15 Favorable/Sauf article L311-6 13 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

779 Affaire courante 33 Affaire de principe 13 Délégué 2 Avec audition de l'administration
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