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Loisirs Favorable

Avis 20232000
Mairie de Faycelles

11/05/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20232127
Mairie du Robert

11/05/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20232134
Direction générale des patrimoines et de l'architecture

11/05/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20232272
Mairie de Lyon

01/06/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20232292
Ecole maternelle La Rampe

01/06/2023 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Protection de l’enfance Santé
Avis 20232471
Fédération française de Rugby (FFR)

01/06/2023 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf privé Incompétence/Privé Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20232491
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Cierrey - Le Vieil-Évreux (SIVOS 27)

01/06/2023 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes Effectif Subvention
Avis 20232609
Direction générale des patrimoines et de l'architecture

01/06/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20232656
Mairie de Puylausic

01/06/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil Archives
Avis 20232675
Direction générale des patrimoines et de l'architecture

01/06/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20232692
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale du Cher (DSDEN 18)

22/06/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20232988
Collège Tiphaigne de la Roche

22/06/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20233027
Ministère des armées

20/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Armée
Avis 20233048
Mairie de Paris

22/06/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20233163
Mairie du Tréport

06/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20233216
Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom

06/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire
Avis 20233338
Université Côte d'Azur

06/07/2023 Favorable/Sauf inexistant Favorable Défavorable/Appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Rémunération
Avis 20233347
Université d'Angers

06/07/2023 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Préalable Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20233466
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

20/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20233484
Centre Hospitalier de l'Ouest Vosgien

20/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives

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