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Avis 20190587
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie du bordereau de l'épreuve orale de mathématiques du second groupe de l’examen du baccalauréat.
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Avis 20190776
Conseil National de l'Ordre des vétérinaires (75)
Communication de ses copies d'examen théorique du 29 novembre 2018 et de ses résultats par sous-matières.
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Avis 20190816
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie intégrale de l'acte de naissance de son cousin, Monsieur X né le X, naturalisé français.
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Conseil 20190832
Mairie d'Hernicourt
Caractère communicable, à des particuliers souhaitant consulter des délibérations portant sur...
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Avis 20191207
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Copie du rapport de soutenance de sa thèse en philosophie en 1983, intitulée « Karl Marx,...
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Avis 20191282
Centre hospitalier universitaire de Limoges (CHU)
Copie, par voie postale, de son dossier scolaire complet « d'étudiant infirmier ».
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Avis 20191729
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X dans le 14 ème arrondissement.
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Avis 20191737
Mairie de Bruay-la-Buissière
Consultation des archives de la commune relatives aux comptes rendus ou aux cahiers des...
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Avis 20191860
Mairie de Villers-Cotterêts
Copie de l'acte de mariage de Madame X née le X dans la commune et de Monsieur X célébré le X.
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Avis 20192602
Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07)
Communication de la liste des tuteurs de stagiaires en spéléologie, escalade et canyon, établie...
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Conseil 20192629
Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07)
Caractère communicable, à une organisation professionnelle, le syndicat interprofessionnel de la...
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Avis 20192956
Mairie de Villers-Cotterêts
Copie de l'original de l'acte de naissance de son grand père, X né le X.
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Avis 20182992
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Copie du fichier rétrospectif des décès depuis 1970 conservé par l'institut.
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Avis 20184481
Ministère des Armées
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs aux faits ayant...
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Avis 20191744
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des grilles d'évaluation la concernant relatives à l'examen pratique d’accès au...
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Avis 20191849
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Communication, au format numérique, des ordres du jour et des comptes-rendus du comité de...
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Avis 20191878
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication des documents suivants :
1) les statistiques relatives à la réussite des demandes...
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Avis 20191914
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Doubs (DSDEN 25)
Communication de la copie des rapports de contrôle de l'instruction en famille de X effectués...
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Avis 20191963
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication de l'audit des écoles réalisé en 2016.
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Avis 20191979
Centre hospitalier de Saint-Denis
Communication du diplôme de recyclage SSIAP 1 sanctionnant la formation suivie par l'intéressé...