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Avis 20183688
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183689
Centre hospitalier régional universitaire de Nîmes (CHRU)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183690
Centre hospitalier régional d'Orléans
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183692
Centre hospitalier universitaire de Pointe-à-Pitre/Abymes - Centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183693
Centre hospitalier universitaire de Poitiers (CHU)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183694
Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183695
Hôpitaux universitaires de Strasbourg (CHRU)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183697
Centre hospitalier régional universitaire de Tours (CHRU de Tours)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Avis 20183768
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20183780
Groupe scolaire Joseph Vallier de Grenoble
Copie de l'entier dossier scolaire de son fils mineur X pour l'année 2013/2014.
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Avis 20183785
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation de l’intégralité des pièces du dossier d'aliénation du pavillon de la Muette, sis...
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Conseil 20183885
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20184230
Mairie de Spicheren
Consultation des registres paroissiaux du 17ème siècle conservés en mairie.
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Avis 20184571
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, de préférence par courriel, de la convention passée entre l’agence pour...
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Avis 20185210
Hospices civils de Lyon (HCL)
Copie de l'intégralité de son dossier scolaire de l'institut de formation en soins infirmiers...
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Avis 20185217
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Publication en ligne du courrier électronique du 12 mai 2017, intitulé « Précision sur les...
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Avis 20183994
Mairie de Pau
Consultation et prises de photographies au moyen d'un appareil numérique sans flash du registre...
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Avis 20182047
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie (CHU)
Communication des documents suivants :
1) le nom des cours dispensés et programmes de médecine...
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Conseil 20182630
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Caractère communicable, au regard du secret des affaires, des informations suivantes publiées en...
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Avis 20182633
Université de Nantes
Communication, dans le cadre du rejet de la candidature de son client présentée en vue d'une...